Actualités et agenda
Nos formations
Établissement
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
UE9
Responsable(s)
V.PLATEL, B.ADGNOT
Intervenant(s)
V.PLATEL
Présentation
Prérequis
Aucun prérequis, mais des expériences de stage(s) ou d'embauche(s) même temporaires peuvent être un avantage par leur apport dans la compréhension et l'illustration du cours.
Objectifs
Ce cours a pour objectif de faire découvrir les particularités du droit du travail au travers les différents acteurs et situation qu'implique la relation de travail.
Il aborde des notions théoriques comme des cas pratiques.
Il est illustré par de nombreux exemples tirés de la pratique et de l'expérience de l'intervenant. Il doit permettre aux étudiants de découvrir les principes essentiels applicables aux relations de travail encadrées par le droit.
Il s’agit d’un cours généraliste qui constitue une initiation et renvoie vers des supports plus approfondis.
Il aborde des notions théoriques comme des cas pratiques.
Il est illustré par de nombreux exemples tirés de la pratique et de l'expérience de l'intervenant. Il doit permettre aux étudiants de découvrir les principes essentiels applicables aux relations de travail encadrées par le droit.
Il s’agit d’un cours généraliste qui constitue une initiation et renvoie vers des supports plus approfondis.
Présentation
Introduction sur les particularités du droit du travail
1. Les relations de travail encadrées ou non par le droit du travail
1.1 Les conditions d'existence du contrat de travail
1.2 Les situations de travail sans contrat de travail
2. Le temps du travail
2.1 La durée du travail et ses limites
2.2 Les congés
3. La santé au travail
3.1 Aptitudes et obligations en matière de sécurité et de santé du salarié
3.2 L'état de santé et la gestion de l'absence du salarié
4. Le fonctionnement du contrat à durée déterminée
4.1 La conclusion et la durée du contrat
4.2 Les particularités liées à l'exécution du contrat à durée déterminée
1. Les relations de travail encadrées ou non par le droit du travail
1.1 Les conditions d'existence du contrat de travail
1.2 Les situations de travail sans contrat de travail
2. Le temps du travail
2.1 La durée du travail et ses limites
2.2 Les congés
3. La santé au travail
3.1 Aptitudes et obligations en matière de sécurité et de santé du salarié
3.2 L'état de santé et la gestion de l'absence du salarié
4. Le fonctionnement du contrat à durée déterminée
4.1 La conclusion et la durée du contrat
4.2 Les particularités liées à l'exécution du contrat à durée déterminée
Modalités
Organisation
| Type | Nombre d'heures | Remarque | |
|---|---|---|---|
| Présentiel | |||
| Cours magistral | 15,00 | Cours collectif illustré de cas pratiques. | |
| Travail personnel | |||
| Travail personnel indicatif | 30,00 | Cours et documents remis. | |
| Charge de travail globale de l'étudiant | 45,00 | ||
Évaluation
| Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
|---|---|---|---|
| Contrôle continu | |||
| 2,00 | 1 | 40,00 | |
| Examen (final) | |||
| 1,30 | 1 | 60,00 | |
| TOTAL | 100,00 | ||
Ressources
Bibliographie
Memento social - Francis Lefevre
Editions Francis Lefevre
Code du travail actualisé - Code du travail actualiséRefreshed labour code
Mémento Dalloz - Francis GauduLast edition of Francis Gaudu Cours DALLOZ, 448 pages, ISBN : 9782247082513
Cours Dalloz - L3Labour code
Ressources Internet
www.legifrance.gouv.fr
www.travail-emploi.gouv.fr
www.travail-emploi.gouv.fr
www.travail-emploi.gouv.fr
www.justice.gouv.fr
www.justice.gouv.fr
www.portail-public.fr
www.portail-public.fr
www.service-public.fr
www.service-public.fr