Établissement
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Matières
UE2
Responsable(s)
L.ORIGI
Présentation
Prérequis
Aucun.
Objectifs
- Appréhender les règles et principes juridiques applicables.
- Exposer et expliciter les notions juridiques appréhendées.
- Comprendre l'organisation des institutions françaises et européennes.
- Exposer et expliciter les notions juridiques appréhendées.
- Comprendre l'organisation des institutions françaises et européennes.
Présentation
Introduction
La notion de personne juridique.
- L'individu sujet de droit.
- La personne morale.
La notion de droit et les juridictions.
- La règle de droit et ses sources.
- Les juridictions nationales et européennes.
La notion de personne juridique.
- L'individu sujet de droit.
- La personne morale.
La notion de droit et les juridictions.
- La règle de droit et ses sources.
- Les juridictions nationales et européennes.
Modalités
Modalités d'enseignement
Cours magistral illustré de cas concrets.
Organisation
Type | Nombre d'heures | Remarque | |
---|---|---|---|
Présentiel | |||
Cours magistral | 15,00 | Cours collectif illustré de cas pratiques. | |
Travail personnel | |||
Travail personnel indicatif | 15,00 | Cours et documents remis. | |
Charge de travail globale de l'étudiant | 30,00 |
Évaluation
Épreuve terminale : exposé et justification de principes juridiques.
Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
---|---|---|---|
Examen (final) | |||
1,30 | 1 | 60,00 | |
Contrôle continu | |||
2,00 | 1 | 40,00 | |
TOTAL | 100,00 |
Ressources
Bibliographie
Techniques de l'expression écrite et orale - Denis Baril
SIREY, 352 pages, ISBN : 9782247075904
Institutions juridictionnelles - T. Debard, S. Guinchard, G. Montagnier, A. Varinard11th edition Éditions DALLOZ, ISBN : 9782247110117
Lexique des termes juridiques - de Thierry Debard et Serge GuinchardLast edition of Thierry Debard & Serge Guinchard Lexiques DALLOZ, 716 pages, ISBN : 9782247116935
Droit des personnes - Astrid MARAIS1st edition by Astrid MARAIS Éditions DALLOZ, EAN 13 : 9782247074297
Ressources Internet