Ingénierie fiscale 1 | Université Catholique de Lille

Établissement

Faculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux

Langue d'enseignement

FR, EN

Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)

Master 2 Pratique du Droit des affaires - Campus Lille - Crédits ECTS:

Responsable(s)

Francois Lucas

Période

Présentation
Modalités
Ressources

Présentation

Prérequis

L’étudiant doit être titulaire d'un Master 1 et avoir des bases économiques et comptables.

Objectifs

•Se familiariser avec la fiscalité des entreprises françaises / internationales

•Appréhender les mécanismes de fonctionnement des principaux impôts

•Toucher les concepts d'ingénierie ou d'optimisation fiscale

Présentation

•40 heures de cours (20h semestre 1 et 2)

•Articulés autour des thématiques suivantes:

Thème 1 : L’impôt sur les sociétés

Thème 2 : La fiscalité internationale

Thème 3 : La Taxe sur le Valeur Ajoutée

Modalités

Modalités d'enseignement

Modalités évaluation:

Contrôle continu (40%) avec Examen

Exposés (50%)

Participation orale (10%)

Évaluation

Examen : coeff. 1

Ressources

Bibliographie

|| •Envoi des supports de cours / slides et exercices – contenu impératif pour l’examen|| •Les ouvrages de référence - pour ceux qui veulent aller plus loin|| – Droit fiscal, Disle E., Saraf J., Dunod,|| –Précis de fiscalité des Entreprises, Cozian M., Deboissy F., Lexis Nexis|| –Mémento Fiscal, F. Lefebvre||