Impôts sur le capital

Code Cours
2324-RIZOMM-LAW-FR-4015
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Période

Présentation

Présentation

Introduction
Section1 Taxer la fortune, une vieille histoire!
Section 2 Le patrimoine des Français
Chapitre 1 Comment lire une déclaration ISF? (brièvement, à supprimer dans l’avenir)
Introduction
Section 1 Généralités sur l’ISF
Section 2 Les différents types d’actifs
Section 3 les biens exonérés
Section 4 le Passif: déduire les dettes
Section 5 Le calcul de l’impôt
Chapitre 2 Le nouvel IFI
Introduction
Section 1 Qui est imposable?
Section 2 Les biens imposables
Section 3 Les biens exonérés
Section 4 Les cas particuliers
Section 5 Les exonérations partielles
Section 6 le calcul de l’impôt
Section 7 Réduire le montant à payer
Section 8 Passif et déductions
Section 9 Déclaration et paiement
Conclusion
Suite au cours, deux cas pratiques sur l’IFI sont traités par les étudiants en groupe.

NB : Pour les étudiants de DGP, en plus, une présentation des droits d’enregistrement en deux heures. Les étudiants de MBIF ne participent pas à cette présentation

Modalités

Évaluation
Contrôle continu : coeff. 1

Ressources