GESTION JURIDIQUE DU PATRIMOINE FAMILIAL

Code Cours
2324-IÉSEG-BA3S1S2-LAW-B3-EE04UF
Langue d'enseignement
EN, FR
Matières
DROIT
Responsable(s)
A.LEVILLAIN
Intervenant(s)
Alexandre LEVILLAIN
Niveau
Bachelor
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
- droit général et des sociétés,
- droit fiscal général
Objectifs
- maitriser l'établissement d'un audit patrimonial,
- identifier les stratégies d'optimisation d'un patrimoine de son client,
- réaliser le bon diagnostic juridique, fiscal et social,
- proposer des solutions aux attentes du client.
Présentation
Ce curs permet de présenter les grands domaines de la gestion de patrimoine et de permettre à des étudiants d'établir un audit patrimonial, afin de conseiller leurs clients:
Introduction: présentation des grands domaines de la gestion de patrimoine
1- l'audit juridique
2- l'audit fiscal,
3- l'audit économique et social

Modalités

Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Présentiel
Cours magistral 8,00 Présentation des fondamentaux du droit patrimonial de la famille et des domaines
Cours interactif 8,00 Cas patiques, cas de synthèses et mises en situation
Charge de travail globale de l'étudiant 16,00
Évaluation
un contrôle au milieu de l'enseignement permettra d'évaluer et corriger les lacunes et méthodes de travail de chacun avant l'examen final.
Type de Contrôle Durée Nombre Pondération
Contrôle continu
Contrôle continu 0,00 0 50,00
Examen (final)
Examen écrit 0,00 0 50,00
TOTAL 100,00

Ressources

Bibliographie
Gestion de Patrimoine " stratégies juridiques, fiscales et financières" par Arnaud THAUVRON, Edition Dunod. Edition 2019-2020 -
Mémento pratique Francis Lefevre "gestion de patrimoine", édition 2018. -
Gestion fiscale du Patrimoine" par Pierre FERNOUX. 23° édition 2018, édition Revue Fiduciaire -
Ressources Internet