Établissement
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
COMPTABILITE / AUDIT / CONTROLE
Responsable(s)
G.BUTIN
Intervenant(s)
Guy BUTIN
Présentation
Prérequis
Connaissance des modalités de fonctionnement des différentes formes de sociétés.
Maîtrise des Techniques Comptables.
Maîtrise des Techniques Comptables.
Objectifs
Maîtrise technique des éléments de la fiscalité des personnes physiques
Présentation
I. INTRODUCTION.
- Définition et classification des impôts et taxes.
- Les sources du droit fiscal.
II. LE RESULTAT FISCAL DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET SOCIETES ASSIMILEES.
- Principes généraux d’imposition.
- L’imposition des bénéfices industriels et commerciaux :
> Champ d’application,
> Activité et patrimoine de l’exploitant,
> Les produits imposables,
> Les charges déductibles,
> Le régime des plus et moins values,
> La détermination du résultat imposable.
III. L'IMPOT SUR LE REVENU.
- Principes généraux et champ d'application de l'impôt sur le revenu.
- Détermination de l'assiette de l'impôt sur le revenu.
- Les différents revenus catégoriels et les règles applicables :
> Traitements et salaires,
> Revenus des capitaux mobiliers et revenus fonciers,
> Bénéfices industriels et commerciaux (BIC), bénéfices non commerciaux (BNC) et bénéfices
agricoles (BA),
> Rémunérations des dirigeants de sociétés,
> Plus-values des personnes physiques.
- La liquidation et le paiement de l'impôt sur le revenu et des contributions associées.
IV. L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE.
- Principes et champ d'application.
- L'assiette imposable et la notion de biens professionnels.
- Calcul, déclaration et paiement de l’ISF.
V. Les impôts locaux.
- La taxe d’habitation.
- Les taxes foncières.
- Définition et classification des impôts et taxes.
- Les sources du droit fiscal.
II. LE RESULTAT FISCAL DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET SOCIETES ASSIMILEES.
- Principes généraux d’imposition.
- L’imposition des bénéfices industriels et commerciaux :
> Champ d’application,
> Activité et patrimoine de l’exploitant,
> Les produits imposables,
> Les charges déductibles,
> Le régime des plus et moins values,
> La détermination du résultat imposable.
III. L'IMPOT SUR LE REVENU.
- Principes généraux et champ d'application de l'impôt sur le revenu.
- Détermination de l'assiette de l'impôt sur le revenu.
- Les différents revenus catégoriels et les règles applicables :
> Traitements et salaires,
> Revenus des capitaux mobiliers et revenus fonciers,
> Bénéfices industriels et commerciaux (BIC), bénéfices non commerciaux (BNC) et bénéfices
agricoles (BA),
> Rémunérations des dirigeants de sociétés,
> Plus-values des personnes physiques.
- La liquidation et le paiement de l'impôt sur le revenu et des contributions associées.
IV. L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE.
- Principes et champ d'application.
- L'assiette imposable et la notion de biens professionnels.
- Calcul, déclaration et paiement de l’ISF.
V. Les impôts locaux.
- La taxe d’habitation.
- Les taxes foncières.
Modalités
Organisation
Type | Nombre d'heures | Remarque | |
---|---|---|---|
Présentiel | |||
Cours magistral | 16,00 | ||
Travail personnel | |||
Charge de travail personnel indicative | 35,00 | Préparation de cas et lectures | |
Charge de travail globale de l'étudiant | 51,00 |
Évaluation
Ressources
Bibliographie
Mémento pratique fiscal - F. LEFEBVRE
Droit fiscal : manuel et applications - E. DISLE et J. SARAF
Editions Francis Lefebvre, 2008.
Code Général des Impôts. -Droit fiscal : manuel et applications - E. DISLE et J. SARAF
UV 1 DECF, Dunod, 2008.
Droit fiscal : cas pratiques - P. PINTEAUXUV 1 DECF, Dunod, 2008.
Droit fiscal : annales corrigées - E. DISLE et J. SARAFUV 1 DECF, Dunod, 2008.
Ressources Internet