FISCALITE D'ENTREPRISE

Code Cours
2324-IÉSEG-M1S2-ACC-MA-EE09UF
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
COMPTABILITE / AUDIT / CONTROLE
Responsable(s)
C.PAILLASSA
Intervenant(s)
C.PAILLASSA
Niveau
Master
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
Le mécanisme d'enregistrement des charges et produits comptables (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l'impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
Objectifs
A la fin du cours, l'étudiant devrait être capable de :

- Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d'entreprise, directe et indirecte
- Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
- Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d'impôt des entreprises
- Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l'IS
- Connaître les différents régimes d'imposition et mesurer les riques des contrôles fiscaux
Présentation
Les différents régimes d'imposition des sociétés
Les règles d'imposition indirecte et la TVA
Les règles de calcul du résultat comptable et du résultat fiscal
Les règles fiscales spécifiques des véhicules de société
Les amortissements et provisions
Les produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Les charges comptables non déductibles à réintégrer au résultat fiscal
Les principes du contrôle fiscal

Modalités

Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Présentiel
Cours magistral 8,00
Travaux dirigés 8,00
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative 24,00
Autoformation
E-Learning 5,00
Lecture du manuel de référence 5,00
Recherche 5,00
Charge de travail globale de l'étudiant 55,00
Évaluation
- PRESENCE ET PARTICIPATION
- EXERCICES CHRONOMETRES
- EXAMEN FINAL
Type de Contrôle Durée Nombre Pondération
Contrôle continu
Participation 1,00 4 40,00
Présentation orale 0,00 0 10,00
Examen (final)
Examen écrit 2,00 1 50,00
TOTAL 100,00

Ressources

Bibliographie
DCG 4 - DUNOD -
Le meilleurs du DCG 4 - Sup Foucher -