Fiscalité

Code Cours
2324-ISEA-ACCT-FR-2005
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Sebastien Sottiau
Période

Présentation

Prérequis

Connaissances de base en comptabilité générale.

Objectifs

Ce cours aborde les principes fondamentaux de la fiscalité des entreprises. On y étudie les concepts, méthodes et outils indispensables aux dirigeants en matière de fiscalité. Ce cours vise à donner aux participants une connaissance sur les techniques fiscales ainsi que quelques notions sur les domaines du droit des sociétés, et comptabilité générale.


Il permettra à terme à l’étudiant de développer ses capacités à évaluer une situation donnée et se diriger vers les bases de données et outils fiscaux nécessaire pour résoudre la problématique posée.


A l’issue de ce cours, le participant sera en mesure de déterminer le résultat fiscal d’une entreprise imposée à l’Impôt sur le revenu.

Présentation

Partie 1 : LES BIC



  • Définition des personnes imposables

  • Définition des produits imposables

  • Définition des charges déductibles décaissées et non décaissées

  • Détermination du résultat fiscal



Partie 2 : LES PLUS ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES



  • Principes comptables

  • Domaine d’application

  • Détermination et qualification des plus ou moins values professionnelles

  • Régime fiscal de ces plus ou moins values

Modalités

Modalités d'enseignement

Cours magistral et applications 27h

Travail personnel 23h

Charge de travail globale de l'étudiant 50h

Évaluation

Ressources

Bibliographie

Emanuel DISLE et Jacques SARAF : « DCG 4 droit fiscal » - Dunod – 2018-2019