Actualités et agenda
Nos formations
Présentation
Connaître les différentes formes de conjugalités et les modes de rupture conjugale
Connaître les différentes filiations
Identifier le fondement de la filiation et son évolution
Connaître les différents modes d’établissement de la filiation, les effets de la filiation et les actions en contestation de la filiation
Appréhender les impacts de l'évolution des modèles familiaux sur les filiations (GPA, PMA, etc.)
Réfléchir à une refondation des modes d’établissement de la filiation
PARTIE 1 – LEÇONS
LEÇON N° 1 – PREMIERES VUES SUR LES FILIATIONS
LEÇON N° 2 – LA FILIATION PAR PROCREATION CHARNELLE
LEÇON N° 3 – LA FILIATION MEDICALEMENT ASSISTEE
LEÇON N° 4 – LA FILIATION ADOPTIVE
LEÇON N° 5 – LA FILIATION DE L’ENFANT NE D’UN COUPLE TRANSSEXUEL
LEÇON N° 6 – PROPOS CONCLUSIFS SUR LES FILIATIONS
PARTIE 2 – CAS PRATIQUES
RAPPELS METHODOLOGIQUES
CAS PRATIQUE N° 1
CAS PRATIQUE N° 2
CAS PRATIQUE N° 3
CAS PRATIQUE N° 4
CAS PRATIQUE N° 5
CAS PRATIQUE N° 6
PARTIE 3 – POUR ALLER PLUS LOIN
Modalités
Travail sur un support de cours pour amener les étudiants à réfléchir ensemble sur les problématiques liées au droit de la filiation
Application concrète avec des cas pratiques et des mises en situation orale
Ressources
BAUDOUIN (J.-L.) et LABRUSSE-RIOU (C.), Produire l’homme : de quel droit ? Etude juridique et éthique des procréations artificielles, PUF, 1987., BRUNETTI-PONS (C.), [ss. dir.], PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ? Assistance médicale à la procréation, gestation pour le compte d'autrui, coll. Droit privé et sciences criminelles, Mare & Martin, 2019., CRONE (R.), REVILLARD (M.) et GELOT (B.), L'adoption : aspects internes et internationaux, Defrénois, 2006., DESCHAMPS (V.), Le fondement de la filiation, étude sur la cohérence du Titre VII du Livre premier du Code civil, Thèse de doctorat en droit privé, Université Paris II, 2018., Également disponible dans la Bibliothèque de droit privé éditée par LGDJ (t. 592), DEKEUWER-DEFOSSEZ (F.) et CHOAIN (C.), [ss. dir.], Les filiations par greffe. Adoption et Procréation Médicalement Assistée, LGDJ, 1997., DIONISI-PEYRUSSE (A) et MAUGER-VIELPEAU (L.), [ss. dir.], Les fondements de la filiation, coll. Colloques & essais, Institut universitaire Varenne, 2017. , ENSELLEM (C.), Naître sans mère ? Accouchement sous X et filiation, coll. Le sens social, Presses universitaires de Rennes, 2004., FABRE-MAGNAN (M.), La gestation pour autrui. Fictions et réalité, Librairie Arthème Fayard, 2013., FULCHIRON (H.), SOSSON (J.), [ss. dir.], Parenté, filiation, Origines. Le droit et l’engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013., MARAIS (A.), [ss. dir.], La procréation pour tous ?, coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2015., MASSIP (J.), Le nouveau droit de la filiation, Defrénois, 2006., NEIRINCK (C.) et GROSS (M.), Parents-enfants : vers une nouvelle filiation ? Question de droit et société, coll. Doc’en poche, place au débat, La documentation française, 2014., SCHAMPS (G.) et SOSSON (J.), [ss. dir.], La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, Bruylant, 2013., THERY (I.), Couple, Filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Odile Jacob, La documentation française, 1998., THERY (I.), Des humains comme les autres, Bioéthique, anonymat et genre du don, coll. Cas de figure, Editions de l’Ecole des hautes études en sciences sociales, 2010., THERY (I.), [ss. dir.], Mariage de même sexe et filiation, coll. Cas de figure, Éditions de l'École des hautes études en sciences sociales, 2013., THERY (I.) et LEROYER (A.-M), Filiation, origines, parentalité, Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle, La documentation française, 2014., ,