Droit fiscal Apprentissage

Code Cours
2324-IÉSEG-AP1S1-LAW-AP-CE01UF
Langue d'enseignement
FR
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
G.MULLER
Intervenant(s)
G.MULLER
Niveau
-
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
Ce cours nécessite des connaissances en comptabilité générale (compte de résultat – bilan - opération courantes – opérations d’inventaire) ainsi qu’en économie générale avec le rôle de l’impôt dans l’intervention de l’Etat.
Objectifs
A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de :
- Déterminer l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal
- Calculer un montant de tva à déclarer
- Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise
Présentation
Ce cours se veut très large. Ses objectifs principaux sont d’apprendre et de maîtriser les techniques fiscales appliquées à l’entreprise et au particulier afin d’optimiser la charge fiscale et d’analyser les incidences des décisions prises en matière de gestion fiscale.
Seront abordés successivement les concepts suivants : la notion d’impôt, les fonctions de l’impôt, l’impôt sur le revenu, la TVA, l’impôt sur le bénéfice des personnes morales, les impôts patrimoniaux.

Modalités

Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Présentiel
Cours interactif 24,00 Les applications et études de cas seront incorporées au fur et à mesure de notre avancée en cours.
Travaux dirigés 0,00 Pas de distinction entre la théorie et la pratique, cours et applications / études de cas se feront sur les mêmes séances.
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative 12,00
Charge de travail globale de l'étudiant 36,00
Évaluation
Examen final : une partie « discussion » et une partie « étude de cas

Ressources

Bibliographie
« Mémento fiscal », 2015, édition Lefebvre -
« Précis de fiscalité des entreprises, 33ème édition », 2010, Maurice Cozian, édition Litec -
« DCG 4, droit fiscal, manuel et applications 2014-2015», 2014, Jomard, édition Foucher -

A noter que cette bibliographie est non-exhaustive et est un complément au cours magistral.