Établissement
Langue d'enseignement
FR
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Diplôme IÉSEG (Bac +5) Programme Grande École
- Crédits ECTS: 2.00
Responsable(s)
G.MULLER
Intervenant(s)
G.MULLER
Présentation
Prérequis
Ce cours nécessite des connaissances en comptabilité générale (compte de résultat – bilan - opération courantes – opérations d’inventaire) ainsi qu’en économie générale avec le rôle de l’impôt dans l’intervention de l’Etat.
Objectifs
A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de :
- Déterminer l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal
- Calculer un montant de tva à déclarer
- Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise
- Déterminer l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal
- Calculer un montant de tva à déclarer
- Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise
Présentation
Ce cours se veut très large. Ses objectifs principaux sont d’apprendre et de maîtriser les techniques fiscales appliquées à l’entreprise et au particulier afin d’optimiser la charge fiscale et d’analyser les incidences des décisions prises en matière de gestion fiscale.
Seront abordés successivement les concepts suivants : la notion d’impôt, les fonctions de l’impôt, l’impôt sur le revenu, la TVA, l’impôt sur le bénéfice des personnes morales, les impôts patrimoniaux.
Seront abordés successivement les concepts suivants : la notion d’impôt, les fonctions de l’impôt, l’impôt sur le revenu, la TVA, l’impôt sur le bénéfice des personnes morales, les impôts patrimoniaux.
Modalités
Organisation
Type | Nombre d'heures | Remarque | |
---|---|---|---|
Présentiel | |||
Cours interactif | 24,00 | Les applications et études de cas seront incorporées au fur et à mesure de notre avancée en cours. | |
Travaux dirigés | 0,00 | Pas de distinction entre la théorie et la pratique, cours et applications / études de cas se feront sur les mêmes séances. | |
Travail personnel | |||
Charge de travail personnel indicative | 12,00 | ||
Charge de travail globale de l'étudiant | 36,00 |
Évaluation
Examen final : une partie « discussion » et une partie « étude de cas
Ressources
Bibliographie
« Mémento fiscal », 2015, édition Lefebvre -
« Précis de fiscalité des entreprises, 33ème édition », 2010, Maurice Cozian, édition Litec -
« DCG 4, droit fiscal, manuel et applications 2014-2015», 2014, Jomard, édition Foucher -
« Précis de fiscalité des entreprises, 33ème édition », 2010, Maurice Cozian, édition Litec -
« DCG 4, droit fiscal, manuel et applications 2014-2015», 2014, Jomard, édition Foucher -
A noter que cette bibliographie est non-exhaustive et est un complément au cours magistral.
Ressources Internet