Établissement
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Diplôme IÉSEG (Bac +5) Programme Grande École
- Crédits ECTS: 2.00
Responsable(s)
F.TAQUET
Intervenant(s)
F.TAQUET
Présentation
Prérequis
Pas de préquis particulie
Objectifs
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de
- connaître et comprendre la spécificité du droit du travail
- maîtriser les bases juridiques en droit social
• Aptitudes cognitives / Cognitive/Intellectual skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- évaluer l’impact d’une règlementation sur les activités d’une entreprise
- comprendre l’incidence du droit du travail sur la conduite des affaires internes
• Attitudes / Key transferable skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- savoir utiliser les opportunités que lui offre le droit du travail
• Compétences pratiques / Practical skills (subject specific)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable :
- savoir utiliser les règles posées par le code du travail au mieux des intérêts de l’entreprise
- connaître et comprendre la spécificité du droit du travail
- maîtriser les bases juridiques en droit social
• Aptitudes cognitives / Cognitive/Intellectual skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- évaluer l’impact d’une règlementation sur les activités d’une entreprise
- comprendre l’incidence du droit du travail sur la conduite des affaires internes
• Attitudes / Key transferable skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- savoir utiliser les opportunités que lui offre le droit du travail
• Compétences pratiques / Practical skills (subject specific)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable :
- savoir utiliser les règles posées par le code du travail au mieux des intérêts de l’entreprise
Présentation
Introduction: historique
Ch1 : Sources et champs d'application
Ch2 : Embauche
Ch3 : Notion de contrat d'embauche
Ch4 : Contrat à durée indéterminée
Ch5 : Contrat à durée déterminée
Ch6 : Contrat temporaire
Ch7 : Contrat à mi-temps
Ch8 : Modification du contrat
Ch9 : Horaires de travail
Ch10 : Week ends et jours de congé
Ch11 : Vacances
Ch12 : Conditions de travail
Ch13 : Salaires
Ch14 : Formation professionnelle
Ch15 : La discipline en entreprise
Ch16 : Le renvoi
Ch17 : La démission
Ch18 : Les autres motifs de rupture
Ch19 : Les documents en cas de rupture
Ch20 : Les représentants élus par le personnel
Ch21 : Les syndicats dans l'entreprise
Ch22 : Le droit d'expression des employés
Ch23 : La négociation collective
Ch25: La justice ouvrière
Ch1 : Sources et champs d'application
Ch2 : Embauche
Ch3 : Notion de contrat d'embauche
Ch4 : Contrat à durée indéterminée
Ch5 : Contrat à durée déterminée
Ch6 : Contrat temporaire
Ch7 : Contrat à mi-temps
Ch8 : Modification du contrat
Ch9 : Horaires de travail
Ch10 : Week ends et jours de congé
Ch11 : Vacances
Ch12 : Conditions de travail
Ch13 : Salaires
Ch14 : Formation professionnelle
Ch15 : La discipline en entreprise
Ch16 : Le renvoi
Ch17 : La démission
Ch18 : Les autres motifs de rupture
Ch19 : Les documents en cas de rupture
Ch20 : Les représentants élus par le personnel
Ch21 : Les syndicats dans l'entreprise
Ch22 : Le droit d'expression des employés
Ch23 : La négociation collective
Ch25: La justice ouvrière
Modalités
Modalités d'enseignement
Cours théorique + cas pratiques.
Organisation
Type | Nombre d'heures | Remarque | |
---|---|---|---|
Travail personnel | |||
Charge de travail personnel indicative | 26,00 | ||
Group Project | 12,00 | ||
Présentiel | |||
Cours magistral | 12,00 | ||
Charge de travail globale de l'étudiant | 50,00 |
Évaluation
Contenu du cours:
Trois grands thèmes seront vus:
- Le contrat de travail (qu'est ce qu'un contrat de travail - types de contrats...)
- La rupture du contrat (démission, licenciement, rupture conventionnelle....)
- L'état de sonté au travail (maladie, accident du travail, maternité...)
Evaluation: 50% évaluation sur dossier, 50% examen final
Trois grands thèmes seront vus:
- Le contrat de travail (qu'est ce qu'un contrat de travail - types de contrats...)
- La rupture du contrat (démission, licenciement, rupture conventionnelle....)
- L'état de sonté au travail (maladie, accident du travail, maternité...)
Evaluation: 50% évaluation sur dossier, 50% examen final
Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
---|---|---|---|
Examen (final) | |||
Examen écrit | 2,00 | 1 | 50,00 |
Autres | |||
Rapport écrit | 0,00 | 1 | 50,00 |
TOTAL | 100,00 |
Ressources
Ressources Internet