DROIT DU TRAVAIL

Code Cours
2324-IÉSEG-BA3S1S2-LAW-B3-EE07UF
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
F.TAQUET
Intervenant(s)
F.TAQUET
Niveau
Bachelor
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
Pas de préquis particulie
Objectifs
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de
- connaître et comprendre la spécificité du droit du travail
- maîtriser les bases juridiques en droit social

• Aptitudes cognitives / Cognitive/Intellectual skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- évaluer l’impact d’une règlementation sur les activités d’une entreprise
- comprendre l’incidence du droit du travail sur la conduite des affaires internes

• Attitudes / Key transferable skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
- savoir utiliser les opportunités que lui offre le droit du travail

• Compétences pratiques / Practical skills (subject specific)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable :
- savoir utiliser les règles posées par le code du travail au mieux des intérêts de l’entreprise
Présentation
Introduction: historique
Ch1 : Sources et champs d'application
Ch2 : Embauche
Ch3 : Notion de contrat d'embauche
Ch4 : Contrat à durée indéterminée
Ch5 : Contrat à durée déterminée
Ch6 : Contrat temporaire
Ch7 : Contrat à mi-temps
Ch8 : Modification du contrat
Ch9 : Horaires de travail
Ch10 : Week ends et jours de congé
Ch11 : Vacances
Ch12 : Conditions de travail
Ch13 : Salaires
Ch14 : Formation professionnelle
Ch15 : La discipline en entreprise
Ch16 : Le renvoi
Ch17 : La démission
Ch18 : Les autres motifs de rupture
Ch19 : Les documents en cas de rupture
Ch20 : Les représentants élus par le personnel
Ch21 : Les syndicats dans l'entreprise
Ch22 : Le droit d'expression des employés
Ch23 : La négociation collective
Ch25: La justice ouvrière

Modalités

Modalités d'enseignement
Cours théorique + cas pratiques.
Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative 26,00
Group Project 12,00
Présentiel
Cours magistral 12,00
Charge de travail globale de l'étudiant 50,00
Évaluation
Contenu du cours:

Trois grands thèmes seront vus:

- Le contrat de travail (qu'est ce qu'un contrat de travail - types de contrats...)
- La rupture du contrat (démission, licenciement, rupture conventionnelle....)
- L'état de sonté au travail (maladie, accident du travail, maternité...)

Evaluation: 50% évaluation sur dossier, 50% examen final
Type de Contrôle Durée Nombre Pondération
Examen (final)
Examen écrit 2,00 1 50,00
Autres
Rapport écrit 0,00 1 50,00
TOTAL 100,00

Ressources

Ressources Internet