Droit des sociétés approfondi 2

Code Cours
2324-ISEA-CLAW-FR-3002
Langue d'enseignement
FR, EN
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Elie Aoun
Période

Présentation

Objectifs

Savoir appréhender :


- la constitution des différents types de sociétés


- leur fonctionnement et la responsabilité des organes sociaux


- le contrôle des sociétés


- la dissolution et la liquidation


Comprendre le dirigeant d'entreprise qui deviendra le client

Présentation

Introduction : A quoi sert une société ? Panorama des différentes formes de sociétés.


Chapitre 1 : Le contrat de société
Chapitre 2 : La personnalité morale de la société
Chapitre 3 : L'immatriculation d'une société
Chapitre 4 : Le représentant légal de la société
Chapitre 5 : Les associés
Chapitre 6 - La SARL
Chapitre 7 - L'EURL
Chapitre 8 - La Société civile
Chapitre 9 - la SA
Chapitre 10 - la SAS
Chapitre 11 - la SNC
Chapitre 12 - Les sociétés en commandite
Chapitre 13 - L'association
Chapitre 14 – Droit pénal des sociétés
Chapitre 15 - La dissolution de la société



Complétés par les exposés sur les formes particulières de sociétés

Modalités

Modalités d'enseignement

Cours théorique et exercices pratiques

Travaux en groupe : travailler en classe en groupe et exposés à la maison

Évaluation

Ressources