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FR, EN
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Présentation
Prérequis
Aucun
Objectifs
Comprendre ce qu’est une société, un associé, un dirigeant de société.
Explorer les aspects fiscaux et patrimoniaux du droit des sociétés.
Explorer les aspects fiscaux et patrimoniaux du droit des sociétés.
Présentation
I – Rappels introductifs
- Qu’est-ce qu’une société ?
- Rappels pratiques sur la personnalité morale,
- L’art et la manière de créer une société.
II – Les dirigeants
- Les pouvoirs des dirigeants et leurs limites,
- Naviguer entre les régimes sociaux,
- Notions de responsabilité.
III – Les associés
- …Où l’art de gagner de l’argent en société.
- Incidences des démembrements de propriété.
- Incidence des régimes matrimoniaux.
IV – La Fiscalité des sociétés : le nerf de la guerre.
- Sociétés soumises à l’IS.
- Sociétés soumises à l’IR.
V – Montages classiques en droit des sociétés
- La société holding
- Les bons réflexes en SCI.
- Qu’est-ce qu’une société ?
- Rappels pratiques sur la personnalité morale,
- L’art et la manière de créer une société.
II – Les dirigeants
- Les pouvoirs des dirigeants et leurs limites,
- Naviguer entre les régimes sociaux,
- Notions de responsabilité.
III – Les associés
- …Où l’art de gagner de l’argent en société.
- Incidences des démembrements de propriété.
- Incidence des régimes matrimoniaux.
IV – La Fiscalité des sociétés : le nerf de la guerre.
- Sociétés soumises à l’IS.
- Sociétés soumises à l’IR.
V – Montages classiques en droit des sociétés
- La société holding
- Les bons réflexes en SCI.
Modalités
Évaluation
Ressources
Bibliographie
Maurice COZIAN, Florence DEBOISSY, édition LEXIS NEXIS, 2015,, Droit des Sociétés, 850 p.
Ressources Internet