Actualités et agenda
Nos formations
Présentation
Une bonne connaissance du fonctionnement et des pouvoirs du Conseil constitutionnel
français, de la Cour suprême américaine et de la Cour suprême britannique facilitera la
compréhension et l’assimilation du cours.
Une lecture régulière de l’actualité est indispensable.
A l’issue de ce cours :
- Vous serez capable d’identifier les principales sources internationales, régionales,
américaines, britanniques et françaises mentionnant les libertés fondamentales.
- Vous serez capable d’identifier les principaux mécanismes juridictionnels et non
juridictionnels internationaux, régionaux, américains, britanniques et français de
protection des libertés fondamentales.
- Vous serez capable d’expliquer les similitudes et différences existantes entre les
différentes échelles de protection des libertés fondamentales et entre les différentes
protections étatiques.
- Vous aurez acquis les connaissances suffisantes pour produire une analyse critique
de la protection des libertés fondamentales.
Le cours de libertés fondamentales comparées vise à examiner le traitement des libertés
fondamentales aux États-Unis, en France et au Royaume-Uni. Il est la suite logique du cours
de Droit et institutions politiques comparés.
Après une introduction visant à définir les libertés fondamentales, le cours s’organise en
deux parties. La première partie est une partie théorique dans laquelle sont présentés les
différentes sources de droit et mécanismes de protection des libertés.
La seconde partie analyse la protection de certaines grandes libertés aux États-Unis, en
France et au Royaume-Uni.
En examinant les différentes protections accordées dans chacun des États, les étudiants
remarqueront que la définition et la protection des libertés demeurent intimement liées à la
culture et l’histoire de chaque État. Certes, l’existence de règles internationales et régionales
tend à une certaine forme d’harmonisation, mais la définition d’une liberté reste empreinte
de subjectivité et traduit l’état d’esprit de chaque société.
Modalités
Ce cours est évalué dans le cadre du contrôle continu.
1. Chaque semaine, un groupe d’étudiants présentera pendant le cours un bref exposé
en lien avec la thématique du jour. Cela permettra d’approfondir un élément du
cours. Cet exposé sera sanctionné d’une note sur 20. La prestation de l’ensemble du
groupe sera évaluée. Vous devrez donc vous assurer de la cohérence des
présentations de chacun, avant votre présentation.
2. Au cours du semestre, vous aurez également à préparer une argumentation écrite
sur un sujet de libertés fondamentales de votre choix (2500 mots environ). Le sujet
sera déterminé en amont, en accord avec l’enseignant. Ce travail sera sanctionné
d’une note sur 20. Vous serez évalué sur votre capacité à problématiser le sujet, à y
répondre dans un plan en deux parties/deux sous-parties.
La moyenne de ces deux notes déterminera votre note finale.