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Langue d'enseignement
FR
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Diplôme IÉSEG (Bac +5) Programme Grande École
- Crédits ECTS: 3.50
Responsable(s)
M.FOX
Intervenant(s)
E.CHAHOUNKA, M.FOX, COCHEZ Caroline, DENYS Ludivine, DOUAOUI Malika
Présentation
Prérequis
Bonne connaissance du droit de propriété et des obligations (programme première année)
Objectifs
Le cours du droit des affaires doit apporter à l'étudiant la maîtrise de certaines notions juridiques, ce qui nécessite la connaissance de vocabulaire, définitions et concepts juridiques.
L'aspect très pratique de la présentation du cours et les nombreux cas pratiques effectués développeront les capacités tant de synthèse que d'analyse des étudiants.
Quelques références au droit comparé permetteront à l'étudiant de comprendre les différentes approches possibles à une même question juridique. Les étudiants devront savoir appliquer des règles juridiques à des cas pratiques, de façon inidviduelle et en groupe.
L'aspect très pratique de la présentation du cours et les nombreux cas pratiques effectués développeront les capacités tant de synthèse que d'analyse des étudiants.
Quelques références au droit comparé permetteront à l'étudiant de comprendre les différentes approches possibles à une même question juridique. Les étudiants devront savoir appliquer des règles juridiques à des cas pratiques, de façon inidviduelle et en groupe.
Présentation
Le premier domaine abordé concerne l'acte de commerce, le commerçant, le fonds de commerce, les contrats relatifs au fonds de commerce. Le second domaine abordé concerne
la création, le fonctionnement et les difficultés des sociétés commerciales. Enfin, deux notions de droit de la concurrence seront abordées. En général, des réflexions sur la conformité aux règles juridiques des pratiques liées aux thèmes abordés seront développées.
la création, le fonctionnement et les difficultés des sociétés commerciales. Enfin, deux notions de droit de la concurrence seront abordées. En général, des réflexions sur la conformité aux règles juridiques des pratiques liées aux thèmes abordés seront développées.
Modalités
Organisation
| Type | Nombre d'heures | Remarque | |
|---|---|---|---|
| Présentiel | |||
| Cours interactif | 32,00 | ||
| Travail personnel | |||
| Charge de travail personnel indicative | 32,00 | Préparation à l'examen | |
| Autoformation | |||
| Lecture du manuel de référence | 36,00 | Préparation des cas pratiques et des exposés. | |
| Charge de travail globale de l'étudiant | 100,00 | ||
Évaluation
Les étudiants vont être évalués sur la base de leur engagement en cours et sur la base de QCMs et d'examens écrits.
| Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
|---|---|---|---|
| Contrôle continu | |||
| Examen partiel | 2,00 | 1 | 30,00 |
| QCM | 0,30 | 3 | 30,00 |
| Participation | 0,00 | 0 | 10,00 |
| Examen (final) | |||
| Examen écrit | 2,00 | 1 | 30,00 |
| TOTAL | 100,00 | ||
Ressources
Bibliographie
Droit des Affaires, Edit. Sirey - Brigitte Hess-Fallon et Anne-Marie Simon
Hess-Fallon - Simon, Droit des Affaires, Sirey Dalloz, 19 ème édition, 2012