Droit de l'environnement

Code Cours
2324-ESPOL-LAW-FR-3002
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Matthieu Meerpoel
Période

Présentation

Prérequis

Sensibilisation aux enjeux environnementaux.

Objectifs

Appréhender les grands principes du droit de l’environnement.
Analyser les réponses juridiques aux grandes problématiques environnementales.
Co-construction du cours par la réalisation des exposés

Présentation

Partie introductive : éléments historiques et éthiques du droit de l’environnement
Grands principes du droit de l’environnement :
- Développement durable
- Principe de prévention/ Principe de précaution
- Principe Pollueur-Payeur
- Principe d’information et de participation des citoyens
- Autres principes (ERC, non-régression, etc.)
Traitement juridique des grandes problématiques environnementales

Modalités

Modalités d'enseignement

Le cours sera évalué en contrôle continu (50% de la note finale) sous la forme d’un exposé présenté oralement et retranscrit par écrit, et par un examen terminal (50% de la note finale) sous la forme d’un oral.

Le cours repose sur :
- des parties énoncées sous la forme d’un cours magistral et
- des parties réalisées sous la forme d’exposés réalisés par les étudiants.

Évaluation

Ressources