Droit constitutionnel comparé

Code Cours
2324-ESPOL-LAW-FR-1001
Langue d'enseignement
FR, EN
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Sylvie Dumaine, Marc Dodray, Francois Jaisson, Audrey GRATADOUR, Kévin DEBRIL
Période

Présentation

Prérequis

Aucun autre prérequis n’est nécessaire que l’esprit d’analyse que devrait conférer le Baccalauréat quelle qu’en soit la série


Objectifs

Par la comparaison entre les principaux et les plus caractéristiques systèmes constitutionnels des Etats, l’objectif du cours est de dégager d’une part les différents types d’organisation étatique : unitaire ; fédéral ; régionalisé ainsi que, d’autre part, les grandes catégories de régime politique : présidentiel, parlementaire et régimes mixtes. Outre les connaissances constitutionnelles, les étudiants devront acquérir ici les éléments de méthode de l’analyse comparative.


Présentation

1. Introduction


2. La représentation et de la désignation des dirigeants


3. Le cadre de compétences des pouvoirs publics


4. La sphère exécutive


5. Le pouvoir législatif


6. La justice constitutionnelle



Modalités

Modalités d'enseignement

MODALITES D'EVALUATION

Remise des travaux à l’issue des TD
Un examen intermédiaire 3 heures
Présentation orale lors des conférences de méthode

Examen terminal : Epreuve sur table 3 heures

Évaluation

Ressources