DROIT CIVIL

Code Cours
2324-IÉSEG-BA1S1S2-LAW-B1-CE01UF
Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
PY.LAEBENS
Intervenant(s)
- Laurence CARTERON, Caroline COCHEZ, Pierre-Yves LAEBENS
Niveau
Bachelor
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
Aucun
Objectifs
Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants une vision générale et synthétique des principaux aspects du droit privé et par là, les initier aux concepts essentiels de l’ensemble du droit. Au terme de l’enseignement, l’étudiant doit être en mesure de comprendre la problématique juridique posée dans une situation complète, en dégager les principes généraux applicables, être à l’aise avec la terminologie juridique illustrée, connaitre les notions et principes généraux gouvernant le cadre juridique dans un pays de civil law principalement, mais également de common law. Il doit savoir par ailleurs que ces deux systèmes ne sont pas les seuls existants.
Présentation
Suite à une introduction générale au droit, le cours s’orientera vers les domaines du droit civil qui recourent régulièrement dans la vie des affaires et qui sont fondamentaux pour comprendre les domaines étudiés en deuxième et troisième année: le droit des personnes, le droit de propriété d’abord, les règles de responsabilité (civile et contractuelle ensuite), pour en finir avec les sûretés et le surendettement. Pour chaque domaine, certaines des spécificités des pays de civil law et common law notamment seront présentée.

Modalités

Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Présentiel
Cours interactif 36,00
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative 40,00 Préparer l'examen
Autoformation
Lecture du manuel de référence 24,00 Apprendre le cours sur le matériel de référence, préparer les cas pratiques, les exposés
Charge de travail globale de l'étudiant 100,00
Évaluation
Chaque étudiant sera évalué en fonction de son engagement en cours et des notes obtenues au partiel, à l'examen final et aux QCMs
Type de Contrôle Durée Nombre Pondération
Contrôle continu
QCM 0,40 4 28,00
Examen partiel 2,00 1 30,00
Participation 0,00 0 10,00
Examen (final)
Examen écrit 2,00 1 32,00
TOTAL 100,00

Ressources

Bibliographie
Hess-Fallon - Simon - Vanbremeersch, Droit Civil, 12ème ed., Sirey Dalloz, 2017 - Hess-Fallon - Simon - Vanbremeersch, Droit Civil, 12ème ed., Sirey Dalloz, 2017
Ressources Internet