Droit bancaire

Code Cours
2324-RIZOMM-BFLAW-FR-4002
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Sophie MENU
Période

Présentation

Prérequis

Diplômé d’une licence,
Attitudes adéquates : savoir-être, curieux, investit et motivé


Objectifs

Le Master 1 a pour objectif de maitriser le droit bancaire, comprendre les devoirs et obligations juridiques du banquier, les enjeux de la réglementation afin d’acquérir les bons réflexes et comportements au quotidien dans l’objectif de construire une relation de confiance et durable avec le client

Présentation

Sur ce point, il aura à l’issue du cours des connaissances sur :
1/ Les opérateurs bancaires et les organes de contrôle.
2/ Les Fondements juridiques de la responsabilité du banquier au quotidien.
3/Le client : Comprendre son environnement juridique (particulier et professionnel)
4/Les modes de financement et les sûretés.
Cas d’espèces de Responsabilité engagée au cours de la relation commerciale et contentieuse. (action en responsabilité contre la banque, en défense)

Modalités

Modalités d'enseignement

Cours magistral : 20 heures

Travail personnel : à définir

Évaluation

Ressources

Bibliographie

Droit bancaire, 09/2021 - 3e édition, Auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville; Michel Storck; Marc Mignot; Jean-Philippe Kovar; Nicolas Eréséo, ed. Dalloz|| Droit bancaire,12/2016 - 11e édition, Auteur(s) : Françoise Dekeuwer-Défossez; Sophie Moreil, ed. Dalloz|| Droit bancaire, 10/2018 - 6e édition, Auteur(s) : Philippe Neau-Leduc; Christine NeauLeduc; Ariane Périn-Dureau, ed. Dalloz|| Droit bancaire, Thierry Bonneau (Auteur) 14ème édition Paru le 31 août 2021 Etude (broché), ed. LGDJ Lamy|| Droit Du Financement|| Les mémentos Dalloz Droit bancaire, thierry Bonneau Droit bancaire, Domat, Sophie Moreil Cours Droit des affaires CRFPA Aida Bennini Ressources internet||||