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Langue d'enseignement
EN
Matières
DROIT
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Diplôme IÉSEG (Bac +5) Programme Grande École
- Crédits ECTS: 3.50
Responsable(s)
PY.LAEBENS
Intervenant(s)
Elsa Mimoun, Chiraz Karoui
Présentation
Prérequis
Aucun, s'agissant d'une matière nouvelle.
Objectifs
L'objectif de ce cours est de donner aux étudiants une vision générale et synthétique des principaux aspects du droit civil, et, par là, de les initier aux concepts essentiels de l'ensemble du droit.
A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de:
- se faire une opinion sur une situation juridique simple
- détecter les problèmes juridiques, soit pour en trouver la solution, soit pour faire les recherches nécessaires
A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de:
- se faire une opinion sur une situation juridique simple
- détecter les problèmes juridiques, soit pour en trouver la solution, soit pour faire les recherches nécessaires
Présentation
- Introduction générale : le droit objectif, ses branches, ses sources, son application, les droits subjectifs et leur preuve.
- Le droit des personnes : les personnes physiques, leur personnalité juridique, leur identification, leur capacité, les personnes morales.
- Le droit des biens : les classifications, les droits réels.
- Les obligations : les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, la protection des droits des créanciers.
- Le droit des personnes : les personnes physiques, leur personnalité juridique, leur identification, leur capacité, les personnes morales.
- Le droit des biens : les classifications, les droits réels.
- Les obligations : les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, la protection des droits des créanciers.
Modalités
Modalités d'enseignement
L'enseignement comporte un nombre limité de cours magistraux, destinés à assurer une première explication du cours, qui sera étudié par l'étudiant au moyen d'un manuel de référence. Des travaux dirigés, consacrés à l'étude de cas, viennent compléter de manière pratique cet enseignement.
Organisation
| Type | Nombre d'heures | Remarque | |
|---|---|---|---|
| Présentiel | |||
| Cours interactif | 36,00 | ||
| Travail personnel | |||
| Charge de travail personnel indicative | 40,00 | ||
| Autoformation | |||
| Recherche | 24,00 | ||
| Charge de travail globale de l'étudiant | 100,00 | ||
Évaluation
| Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
|---|---|---|---|
| Contrôle continu | |||
| Examen partiel | 2,00 | 1 | 30,00 |
| QCM | 0,75 | 4 | 28,00 |
| Participation | 32,00 | 1 | 10,00 |
| Examen (final) | |||
| Examen écrit | 2,00 | 1 | 32,00 |
| TOTAL | 100,00 | ||
Ressources
Bibliographie
Marson - Ferris, Business Law, Oxford University Press, 2016 - Marson - Ferris, Business Law, Oxford University Press, 2016
Marson - Ferris, Business Law, Oxford University Press, 2016
Ressources Internet