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Our Degree Programs
Présentation
Modalités
Face à face:
-> Cours de 30H, par tranche de 2H à 2H20 (comprenant une petite pause) deux fois par semaine les 3 premières semaines du semestre, puis 1 fois par semaine jusqu'à la fin du semestre.
Il s'agit d'un cours magistral avec des analyses de jurisprudence et recours au site de la Cour européenne des droits de l’homme ou toutes autres sources numérique, audio, vidéo... pertinentes. Des supports de cours seront fournis à tous les étudiants par le biais d'i-campus. Il s'agira notamment du plan de cours, du texte de la Convention européenne des droits de l’homme et d'une bibliographie.
-> TD de 16H soit 2h/semaine pendant 8 semaines
Les TD impliquent différents types de travaux, dont des exercices en groupe, rédaction collective d’un mini-mémoire, exposé oral, plaidoirie (mise en situation avec jeux de rôle), débats à partir des fiches de TD sur des évènements de l’actualité ou des problématiques.
Autoformation : (laissée à la discrétion des étudiants)
Dès le début du semestre, une bibliographie (elle figure ci-dessous dans la rubrique dédiée) est mise à la disposition à tous les étudiants avec le plan de cours.
Travail personnel (à titre indicatif) :
En plus du temps nécessaire à la préparation des examens (examens écrits pour les étudiants suivant les TD et interrogation orale de fin de semestre pour les autres)....
-> Pour les étudiants suivant les TD, il correspond à environ 2 à 3 heures/semaine pendant 8 à 10 semaines à consacrer à l'étude des documents de TD, c'est-à-dire leur lecture, la préparation des fiches d’arrêt/réponses aux questions y figurant s’il y a lieu, et enfin la participation à la rédaction d’un mini-mémoire en groupe et à un excercice de plaidoiries pour la dernière séance de TD.
-> Pour les autres qui n’ont pas choisi les TD, +/-15 mn afin de relire le cours antérieur.
Ressources
<b>. Ouvrages d’intérêt :</b>|| AFROUKH (M.), MARGUENAUD (J.-P.), <i>Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Actes du séminaire du 19 avril 2019</i>, Pedone, Collection Publications de l’Institut international des droits de l’homme et de l’Institut René Cassin de Strasbourg, 2020, 172 p.|| ANDRIANTSIMBAZOVINA (J.), GAUDIN (H.), MARGUENAUD (J.-P.), RIALS (S.), SUDRE (F.), <i>Dictionnaire des droits de l'homme</i>, P.U.F., Collection Quadrige dicos poche, 2008, 1120 p.|| BURGORGUE-LARSEN (L.), <i>La Convention européenne des droits de l’homme</i>, 3ème éd. L.G.D.J., coll. Systèmes, 2019, 330 p.|| SUDRE (F.), <i>La Convention européenne des droits de l’homme</i>, Que-sais-je ?, 11ème éd., P.U.F., nov. 2021, 128 p.|| MARGUENAUD (J.-P.), <i>La Cour européenne des droits de l’homme</i>, Connaissance du droit, 6ème éd., Dalloz, 2016, 198 p.|| RENUCCI (J.-F.), <i>Droit européen des droits de l’homme - Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH</i>, L.G.D.J., 9ème éd., collection Manuel, juill. 2021, 626 p.|| SUDRE (F.) en collaboration avec MILANO (L.), SURREL (H.) et PASTRE BELDA (B.), <i>Droit européen et international des droits de l’homme</i>, Collection Droit fondamental, droit international, 15ème éd., P.U.F., janvier 2021, 1036 p.|| <b>. Revues :</b>|| Droits fondamentaux (revue électronique du Centre de recherche sur les droits de l’homme et du droit humanitaire de l’Université Panthéon-Assas), https://www.crdh.fr/revue-droits-fondamentaux/ -> <i>Droits fondamentaux</i>|| European Human Rights Law Review -> <i>E.H.R.L.R.</i>|| Europe des Libertés (presse universitaire de Strasbourg)|| Journal du droit international (chronique de jurisprudence depuis 1978) -> <i>JDI</i>|| La Revue des droits de l’Homme (revue électronique semestrielle du Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux –CREDOF- de l’Université de Paris-Nanterre, qui publie aussi une <a>Lettre "Actualités Droits-Libertés"</a> de manière hebdomadaire, https://journals.openedition.org/revdh/) -> <i>Rev. DH</i>|| Revue générale de droit international public -> <i>RGDI publ.</i>|| Revue trimestrielle de droit européen -> <i>RTDE</i>|| Revue trimestrielle des droits de l’homme (existe depuis 1990, https://www.rtdh.eu/fr/journal/revtrimdrh/index.html) -> <i>RTDH</i>|| Revue universelle des droits de l’homme (existe depuis 1989, chronique de jurisprudence de 1992 à 1998) -> <i>RUDH</i>|| La Semaine Juridique -> <i>JCP</i>|| <b>. Recueils de jurisprudence :</b>|| Recueil des décisions de la Commission européenne des droits de l’homme -> <i>Rec.</i>|| Recueil des décisions et rapports de la Commission européenne des droits de l’homme -> <i>D.R.</i>|| Annuaire européen de la Convention européenne des droits de l’homme (contient des décisions et arrêts) -> <i>Annuaire eur.</i>|| BERGER (V.), <i>La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme</i>, Paris : Sirey, 13ème éd., 2014, 960 p.|| SUDRE (F.) et 7 autres auteurs, <i>Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l’Homme</i>, Thémis, 9ème éd., Paris : P.U.F., janv. 2022, 10?? p. (<i>jurisprudence commentée</i>)|| <b>. Travaux préparatoires :</b>|| Conseil de l’Europe, <i>Recueil des « Travaux préparatoires » de la Convention Européenne des Droits de l’Homme</i>, La Haye : Martinus Nijhoff, vol. I, 1975, 327 p. ; vol. II, 1975, 311 p. ; vol. III, 1976, 339 p. ; vol. IV, 1977, 301 p. ; vol. V, 1979, 356 p. ; vol. VI, 1985, 298 p. ; vol. VII, 1985, 354 p. ; et vol. VIII, 1985, 226 p.|| Le site du Conseil de l’Europe permet d’accéder à de nombreux documents bruts (classés par thèmes et articles de la Convention) à la page "Bureau des Traités", chercher « détails du traité n° 005 », rubrique « textes associés ». Le lien direct est le suivant : https://www.echr.coe.int/Documents/Library_TravPrep_Table_ENG.pdf|| Ces travaux sont résumés p