Droit Fiscal des Particuliers
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Master Pratique du Droit des affaires – Campus Lille – FD – Faculté de Droit Lille, Master 1 Droit des Affaires & Vie de l’entreprise, 2024-2025, S1 [ECTS : 3,00]
- Master Droit & Ingénierie fiscale – Campus Lille – FD – Faculté de Droit Lille, Master 1 Droit Fiscal & Vie de l’entreprise, 2024-2025, S1 [ECTS : 6,00]
Période : S1
Licence de droit
. Maitriser le calcul de l’impôt sur le revenu
. Savoir remplir une déclaration de revenus
. Savoir identifier les types de revenus et le régime fiscal leur étant applicable
. Etre en mesure d’optimiser une situation à l’aide des connaissances
1. Séance introductive
2. Champ d’application territorial et champ d’application personnel de l’IRPP
3. Le calcul de l’IRPP
4. Les traitements et salaires
5. Les revenus fonciers
6. Les BIC et les BNC
7. Les revenus de capitaux mobiliers
8. Les plus-values immobilières
9. L’impôt sur la fortune immobilière
