Droit constitutionnel comparé
Etablissement : ESPOL European School of Political and Social Sciences
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S5
- Comprendre les aspects fondamentaux du droit constitutionnel français et être en mesure de les placer en perspective avec d’autres systèmes constitutionnels.
- Comprendre et être capable de mobiliser les principes et règles fondamentales du droit constitutionnel pour produire une analyse critique de l’actualité constitutionnelle.
Ce cours aborde les grandes thématiques du droit constitutionnel comparé. Le cours procède à une analyse comparative du système constitutionnel français, placé en perspective avec certains des principaux régimes constitutionnels européens (Allemagne et Royaume-Uni) et américain (Etats-Unis). Des exemples provenant d’autres États (Italie, Espagne, Belgique,…) sont également inclus.
Sont abordés dans le cadre de ce cours la notion de Constitution, les formes de l’État et les différents types de régimes existant. Sont également abordées la démocratie directe et la participation des citoyens au pouvoir. Le cours se concentre ensuite sur le pouvoir exécutif en abordant la désignation et les pouvoirs du chef de l’État, ainsi que le rôle du gouvernement. Le pouvoir législatif est analysé à travers les modes de désignation et les fonctions des assemblées parlementaires. Une dernière partie du cours est consacrée à l’étude des principaux mécanismes de protection de la constitution, en particulier le rôle des juridictions constitutionnelles et du contrôle de constitutionnalité.
Structure du cours:
1. Introduction
2. La Constitution
3. Les formes de l’État
4. Souveraineté, démocratie et participation des citoyens
5. Typologie des régimes et séparation des pouvoirs
6. La désignation du chef d’État
7. Pouvoirs et responsabilité du chef d’État
8. Cabinets et gouvernements
9. Assemblées législatives et parlements
10. Les mécanismes de protection de la Constitution
Organisation des travaux dirigés :
Séance 1 : La Constitution
Séance 2 : Les formes de l’État
Séance 3 : La participation des citoyens au pouvoir (référendum et initiative citoyenne)
Séance 4 : La désignation du chef d’État
Séance 5 : Les pouvoirs du chef d’État
Séance 6 : Le chef de gouvernement
Séance 7 : Assemblées législatives et parlements
Séance 8 : La protection de la Constitution (les juridictions constitutionnelles)
