Droit constitutionnel
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S2
Le deuxième semestre de cours porte exclusivement sur la Cinquième République. Le cours se focalise ainsi sur les fondements doctrinaux de la Constitution de 1958, en se focalisant notamment sur la doctrine gaullienne des institutions. Il se focalisera ensuite sur l’organisation et les rapports entre les pouvoirs publics, en approfondissant d’abord la structuration du pouvoir exécutif puis en se focalisant sur celle du Parlement. Le cours approfondira enfin le rôle central joué par le Conseil Constitutionnel et l’évolution du contentieux devant cet organe si particulier, et sur les questions relatives à la hiérarchie des normes. Au-delà de ces connaissances de fond, il vise aussi à permettre aux étudiants d’acquérir des compétences méthodologiques et il leur offre l’opportunité de se familiariser à la méthodologie de deux exercices juridiques : le commentaire de texte juridique et la dissertation, et de travailler l’oral (débats, éventuellement si le temps imparti et le cadre le permet joutes oratoires entre les étudiants sur des sujets préétablis en fin de semestre).
Plan des séances
Séance 1 : La genèse et les fondements doctrinaux de la Constitution de 1958
Séance 2 : Le référendum et la révision de la Constitution.
Séance 3 : Le Conseil constitutionnel.
Séance 4 : La Hiérarchie des normes.
Séance 5 : Le Président de la République.
Séance 6 : Le Gouvernement et le fonctionnement de l’exécutif.
Séance 7 : Les rapports entre Gouvernement et Parlement.
Séance 8 : La fabrique de la loi.
Séance 9 : Quel devenir pour la V ème République ?