Situation des personnes en période de conflit armé
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S1
- Aucune connaissance particulière du droit international humanitaire ou des droit de l’Homme n’est requise pour suivre ce cours. En revanche, une connaissance générale des concepts de droit international public aidera à la compréhension du cours.
- Une bonne connaissance de la langue française est requise pour suivre le cours.
A la fin du cours, les étudiants devraient être capables de:
- Comprendre les principaux concepts de droit humanitaire.
- Appréhender les principales controverses qui entourent ces concepts.
- Avoir un regard critique sur l’application de ces concepts à une situation donnée.
- Décrypter les conflits armés contemporains et leur appliquer les principales règles de protection et de conduite des hostilités.
- Proposer des solutions pour surmonter les principaux défis contemporains posés par le droit humanitaire.
Ce cours vise à présenter la manière dont les conflits armés sont réglementés par le droit international, en particulier par le droit international humanitaire (DIH) et les droits de l’Homme. Il sera subdivisé en cinq parties principales. Tout d’abord, à titre introductif, un bref rappel de la notion de DIH, de son histoire et de ses sources sera opéré. La première partie étudiera ensuite les différents champs d’application du DIH (matériel, géographique et temporel), ce qui comprend la question de la qualification des conflits armés. La deuxième partie du cours sera dévolue aux grands principes relatifs à la conduite des hostilités : les principes de distinction, de proportionnalité et de précaution et ceux relatifs à l’usage des armes. La troisième partie examinera la manière par laquelle sont protégées certaines personnes particulièrement vulnérables en temps de conflit armé, soit les civils et les prisonniers de guerre. Enfin, la quatrième partie couvrira la question de l’interaction entre le DIH et les droits de l’Homme.
