Présentation
Fiscalité du patrimoine
Découvrir les actifs de diversification et résoudre des cas pratiques patrimoniaux.
Présentation de certains actifs de « diversification » patrimoniale. Résolution de cas pratiques patrimoniaux variés pour mettre à l’usage toutes les notions traitées sur l’ensemble des cours sur les 2 années de Master.
Fiscalité du particulier (IR / IFI / Plus-value) / dispositifs propres aux dirigeants d’entreprise (Pacte Dutreil / 150 OB ter CGI / Régimes du départ à la retraite ou de la cession d’une PME de moins de 10 ans).
Fiscalité des sociétés civiles immobilières option IR / IS. Cession des biens ou cession des parts sociales et conséquences pour les associés.
Droit civil, donation – succession, anticipation, protection familiale et du conjoint.
Modalités
Présentation du cas pratique aux étudiants, travail en groupe et échanges autour des cas. Participatif / résolution de cas pratique par les étudiants, correction générale. Participation maximale des étudiants
Organisations du cours
- Cours magistral : 2h (Présentation des actifs de diversification le 1er cours)
- Cas pratiques : 18h (Divers cas pratiques présentés aux étudiants pour faire travailler l’usage des notions vues durant les cours plus magistraux)
- Travail personnel :
Charge de travail globale de l'étudiant :
Méthodes pédagogiques => participation des étudiants au maximum.
Ressources
Mémentos Francis Lefebvre Fiscal / Patrimoine