Langue d'enseignement
FR, EN
Matières
sciences de l'entreprise
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
E.Choquet, E.Choquet
Intervenant(s)
Mr Ioannis KAPOPOULOS
Présentation
Prérequis
Maîtriser les bases en commerce international.
Objectifs
Comprendre les bases du droit fiscal douanier (intracommunautaire et international) et des différents régimes douaniers (temporaires et définitifs). Les appliquer à des situations concrètes.
Présentation
Intro : présentation de l’administration des douanes (organisation et missions), chap. 1 : taxation des échanges intracommunautaires, chap. 2 : taxation des échanges internationaux de marchandises, chap. 3 : les régimes douaniers.
Modalités
Modalités d'enseignement
Cours théorique, cas pratiques et sortie sur site
Organisation
Type | Nombre d'heures | Remarque | |
---|---|---|---|
Présentiel | |||
Cours magistral | 24,00 | ||
Autoformation | |||
12,00 | |||
Charge de travail globale de l'étudiant | 36,00 |
Évaluation
exposé et oraux
Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
---|---|---|---|
Examen (final) | |||
Examen oral | 0,20 | 1 | 0,00 |
Contrôle continu | |||
devoir surveillé | 2,00 | 1 | 0,00 |
TOTAL | 0,00 |
Ressources
Ressources Internet