Droit des douanes

Code Cours
1920-ESTICE-L3S6-ent-Opdouan
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Matières
sciences de l'entreprise
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Diplôme ESTICE - Crédits ECTS: 2.00
Responsable(s)
E.Choquet, E.Choquet
Intervenant(s)
Mr Ioannis KAPOPOULOS
Niveau
Bachelor
Année de formation
Période

Présentation

Prérequis
Maîtriser les bases en commerce international.
Objectifs
Comprendre les bases du droit fiscal douanier (intracommunautaire et international) et des différents régimes douaniers (temporaires et définitifs). Les appliquer à des situations concrètes.
Présentation
Intro : présentation de l’administration des douanes (organisation et missions), chap. 1 : taxation des échanges intracommunautaires, chap. 2 : taxation des échanges internationaux de marchandises, chap. 3 : les régimes douaniers.

Modalités

Modalités d'enseignement
Cours théorique, cas pratiques et sortie sur site
Organisation
Type Nombre d'heures Remarque
Présentiel
Cours magistral 24,00
Autoformation
12,00
Charge de travail globale de l'étudiant 36,00
Évaluation
exposé et oraux
Type de Contrôle Durée Nombre Pondération
Examen (final)
Examen oral 0,20 1 0,00
Contrôle continu
devoir surveillé 2,00 1 0,00
TOTAL 0,00

Ressources

Ressources Internet