Droit Spécial des Sociétés

Code Cours
2021-FDL-LAW-FR-4135
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Master 1 Droit des affaires - Crédits ECTS: 0.00
Responsable(s)
GAETAN MARAIN, Jennifer Capitaine, Frank BARAT
Période

Présentation

Prérequis

Droit des contrats (commun/spécial)


Droit commercial


Droit des sûretés


Droit commun des contrats

Objectifs

Le droit des sociétés est un droit complexe au croisement de nombreuses disciplines. Son fonctionnement retors et ses solutions originales, voire dérogatoires, peuvent surprendre le juriste. Afin d'y voir clair dans ce qui constitue dans doute la matière principale du droit des affaires, sans doute parce que les affaires sont le plus souvent exercées à travers une société, il faut comprendre ses principes structurants. Plus qu'une étude exhaustive de chacune des formes sociales existantes, ce cours à pour ambitiion de donner des repères sûrs aux étudiants afin de ne pas se perdre dans les détails de chaque société. S'il n'existe pas, à proprement parler, de société de droit commun, il existe des principes transverses qui animent cette matière et connaissent des déclinaisons selon les formes sociales adoptées (avec ou sans personnalité, à responsabilité limitée ou illimitée, de personnes ou de capitaux...).



PARTIE 1. LE FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS


TITRE 1 – LES DIRIGEANTS


TITRE 2 – LES ASSOCIÉS


PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS NON PERSONNIFIÉES


TITRE 1. LA SOCIÉTÉ EN PARTICIPATION (SEP)


TITRE 2. LA SOCIÉTÉ CRÉÉE DE FAIT (SCF)


PARTIE 3. LES SOCIÉTÉS PERSONNIFIÉES


SOUS-PARTIE 1. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ ILLIMITÉE


TITRE 1. LA SOCIÉTÉ CIVILE


TITRE 2. LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF


TITRE 3. LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE


SOUS-PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE


TITRE 1. LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (SARL)


TITRE 2. LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS


SOUS-TITRE 1. LA SOCIÉTÉ ANONYME (SA)


SOUS-TITRE 3. LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS)










Modalités

Évaluation

Ressources

Bibliographie

DONDERO (B.), Droit des sociétés, Dalloz, Hypercours, 6e éd., 2019. (Pour la clarté du propos)|| PETIT (B.), Droit des sociéts, LexisNexis, Objectif droit, 6e éd., 2015. (Pour la vision d'ensemble de la matière et la compréhension de ses enjeux)|| LE CANNU (P.) et DONDERO (B.), Droit des sociétés, LGDJ, 8e éd., 2019. (Pour la précision de tel ou tel régime)