Histoire des institutions publiques

Code Cours
1920-FDP-HLAWI-FR-1001
Établissement
Langue d'enseignement
Français, EN
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Clement Millon
Période

Présentation

Prérequis

L’absence de connaissances historiques ne constitue en aucune façon un obstacle
dirimant.
Les connaissances et le goût pour l’histoire ne feront que renforcer le choix des
étudiants qui prendront l’option.
La lecture d’une histoire de France est vivement recommandée.

Présentation

Nos ancêtres les gaulois ?
Les chefs gaulois seraient donc portés sur des boucliers ? L’élévation sur un large bouclier,
appelé pavois, du chef de guerre élu Roi, est plutôt une tradition des germains. Il en est ainsi
de Clovis, Roi des Francs.
Ce cours propose la découverte de l’origine de nos institutions publiques en France et en
Europe.
Nous verrons comment les rois étaient choisis, comment ils ont construit progressivement un
état, dont le caractère central préfigure l’état depuis 1789 en France. En choisissant des
administrateurs pour son royaume, la monarchie française a doté progressivement le pays
d’administrations publiques ayant construit l’unité du pays. La France est née d’une volonté
politique de centraliser qui commence avant 1789 et qui se poursuit après.
Mais nous ne nous limiterons pas à étudier les institutions françaises. L’organisation des
villes est analogue ou comparable dans une grande partie de l’Europe, de même que celle des
monastères, des seigneuries féodales, des évêchés, des principautés, etc.
C’est pourquoi nous étudieront les institutions publiques en France et en Europe.
Par exemple, suivant ce cours dans notre capitale, vous comprendrez pourquoi « l’air de la
ville rend libre ». Cette expression médiévale résume la façon dont il était possible, en vivant
dans une ville pendant plus d’un an, de sortir du régime de la servitude. Les libertés
communales témoignent de la construction d’un modèle d’institution locale.
Nos institutions publiques sont en partie héritières de l’histoire européenne et française que
nous devons connaître. Ce cours est donc indispensable à la culture générale du juriste, à
ceux qui aiment l’histoire et plus encore, à ceux qui en ignorent tout.
Ce cours n’est pas obligatoire, mais tous les juristes, de toutes les facultés de droit de
France, ont acquis la culture juridique basée sur celui-ci. Ne pas le prendre sera très
fortement dommageable pour vous, lors de votre vie professionnelle. Plus encore, ce
sera un obstacle lors des concours.

Modalités

Modalités d'enseignement

Plan de cours à demander à l’enseignant
Pendant le cours, seront abordés les grands points de l’histoire du droit et des institutions,
afin de comprendre quelle est la conception du droit et de l’Etat propre à notre civilisation.
Cela vise à donner aux étudiants le minimum de culture juridique nécessaire dans les facultés
de droit.
Il s’appuie sur des présentations powerpoint montrant des cartes, chronologies et images
indispensables à la compréhension du cours, ainsi que plusieurs exemples pratiques de
l’application du droit et du fonctionnement des institutions publiques dans l’histoire.
De plus, seront étudiés des textes de nature historico-juridiques dont la lecture doit être faite
en commun entre le professeur et les étudiants pour une meilleure compréhension. Ce travail
permet l’apprentissage de la méthode et du vocabulaire juridique de façon ludique

Évaluation
Examen : coeff. 1

Ressources

Bibliographie

Bibliographie indicative, Aucun ouvrage ci-dessous ne correspond à l’ensemble du cours et ne peut donc le remplacer., Toutefois, les références figurant ci-dessous peuvent vous aider à éclaircir un passage qui, vous est difficile, à répondre à vos questions et à approfondir un thème., Ouvrages généraux, BELY L. (dir.), Dictionnaire de l’Ancien-Régime, Paris, PUF, 1997., CABOURDIN G., VIARD C., Lexique historique de la France d’ancien régime, Paris,, Colin, Lexique U., 1990., COLLECTIF, Histoire du peuple français, Paris, NLF, 1951 à 1967, 5 volumes., DUBY G. (sous la direction de), Histoire de la France : des origines à nos jours, Paris,, Larousse, 2011., FAVIER J., Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993., GAUDEMET J., Les naissances du droit, Paris, Montchrestien, 2001., GUINCHARD S. et MONTAGNIER G., Locutions latines juridiques, Paris, Dalloz, 2007., Ouvrages d’histoire du droit et des institutions, BERNARD G., Introduction à l’histoire du droit et des institutions, Paris, Studyrama, 2011., BERTHIAU D., Histoire du droit et des institutions, Paris, Hachette, 2011., BOUINEAU J., Histoire des institutions, Ier-XVème siècle, Paris, Litec, 1998., BOUINEAU J., Traité d’histoire européenne des institutions, Paris, Litec, 2004-2009, 2, volumes., BREGI J-F., Fiches d’histoire des institutions publiques. Rappel de cours et exercices, corrigés, Paris, Ellipse, 2008., ELLUL J., Histoire des institutions, tome 2 : Le Moyen-Âge, Paris, Quadrige, 1999., HAROUEL (J.-L.), BARBEY (J.), BOURNAZEL (E.), THIBAUT-PAYEN (J.), Histoire des, institutions de l’époque franque à la Révolution, Paris, PUF, 2005., HILAIRE J. Introduction historique au droit et histoire des institutions publiques, Paris,, Memento Dalloz, 2010., GUILLOT (O.), SASSIER (Y.), RIGAUDIERE (A.), Pouvoirs et institutions dans la France, médiévale, Paris, Colin, 2003, 2 volumes., LECA Antoine, La genèse du droit. Essai d’introduction historique au droit, Aix-en-, Provence, P.U.A.M., 2000., LECA Antoine, La République européenne, volume 1 : L’unité perdue (476-1806), Aix-en-, Provence, P.U.A.M., 2000., OLIVIER-MARTIN F., Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris,, Edition du CNRS, 1990., RENAUT Marie-Hélène, Histoire des institutions publiques françaises de 476 à 1848, Paris,, Ellipses, 2007., RIGAUDIERE A., Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne,, Paris, Economica, 2010., SAINT-BONNET (F.), SASSIER (Y.), Histoire des institutions avant 1789, Paris,, Montchrestien, 2011., SUEUR (P.), Histoire du droit public français (XVème-XVIIIème siècle), Paris, PUF, 1999, 2, volumes., TIMBAL et CASTALDO, Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, Précis Dalloz,, 2009.