Grands principes du droit

Le cours de « grands principes du droit » ici décrit, en dépit de l’ampleur obligée de son titre, se propose simplement et concrètement d’offrir une initiation à une catégorie juridique qui, ancrée dans la réflexion philosophique par la tradition universitaire, est de plus en plus invoquée et appliquée dans la vie du droit dans ses manifestations les plus pratiques, que ce soit le fonctionnement équilibré des institutions publiques ou les aspects juridiques de l’activité des particuliers, des entreprises et des collectivités.

L’évolution de la jurisprudence française depuis une quarantaine d’années, le développement de conventions internationales d’où découlent des droits et des obligations opposables au plus grand nombre, et peut-être aussi la remise en cause de certaines formes du principe représentatif dans les institutions, tout cela conduit à faire des grands principes du droit, non plus seulement la matière de savantes disputes entre théoriciens, mais des normes avec lesquelles il est indispensable de se familiariser dès le début du parcours des études juridiques.

Au fil du semestre, on s’efforcera d’abord de présenter dans leurs grandes lignes les principales constructions doctrinales qui font la théorie des grands principes du droit

On décrira ensuite le mécanisme de leur invention et de leur introduction dans le droit positif, sous l’influence notamment, mais pas exclusivement, du contrôle constitutionnel. Sans viser à l’exhaustivité, on présentera enfin un certain nombre de grands principes invoqués, soit pour assurer, de manière transversale, la qualité du droit (principe de sécurité juridique, de bonne foi, de proportionnalité, de subsidiarité), soit à titre de garanties (principe de responsabilité, principe de précaution, principe de dignité…) accordées aux sujets de droit.