Droit du travail

Code Cours
1920-FLSH-LAW-FR-3001
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Responsable(s)
Philippe Selosse
Période

Présentation

Prérequis

Avoir une bonne connaissance du système judicaire et des sources du droit. Connaître les règles de formation des contrats et de responsabilité civile. Avoir des notions de droit des sociétés et de droit commercial. S’intéresser à l’environnement économique et juridique par la lecture régulière de l’actualité et par des expériences en entreprise ou dans d’autres structures du monde économique.

Objectifs

Connaître l’évolution du droit du travail et les différents acteurs intervenant dans le droit du travail.


Placer dans leur hiérarchie, les différentes sources du droit du travail.


Connaître les règles de fond et de forme du contrat de travail, les règles relatives au règlement intérieur de l’entreprise, les obligations nées du contrat de travail, les différents types de contrats.


Assimiler les règles en matière de rupture du contrat de travail.


Connaître les règles relatives à la représentation du personnel, au droit de grève.

Présentation

Thème 1 : Les principes fondamentaux du droit du travail
Titre 1 : Les fondements du droit du travail
Titre 2 : La définition du contrat de travail
Titre 3 : Les sources du droit du travail



Thème 2 : La formation du contrat de travail de droit commun
Titre 1 : La conclusion du contrat de travail
Titre 2 : La période d’essai



Thème 3 : Les autres formes de contrat de travail
Titre 1 : Le contrat de travail à durée déterminée
Titre 2 : Le contrat de travail temporaire
Titre 3 : Le contrat de travail à temps partiel



Thème 4 : Le pouvoir de l’employeur
Titre 1 : Le pouvoir normatif
Titre 2 : Le pouvoir disciplinaire



Thème 5 : L’encadrement légal de la relation de travail
Titre 1 : Le salaire
Titre 2 : Le temps de travail
Titre 3 : La santé et la sécurité



Thème 6 : La fin du contrat de travail
Titre 1 : Les différents modes de rupture du contrat de travail
Titre 2 : Le licenciement

Modalités

Modalités d'enseignement

Face à face : 12 heures de cours

Autoformation : Curiosité intellectuelle sous toutes ses formes concernant l’actualité : lectures juridiques, économiques, témoignages audio-visuels, découverte du monde du travail.

Travail personnel indicatif : 2 heures / semaine

Temps de travail total pour l’étudiant : Environ 3 heures / semaine (Face à face, lecture, apprentissage du cours)

Évaluation

Ressources

Bibliographie

|| Antoine MAZEAUD Droit du travail Montchestien,|| Jean PELISSIER, Alain SUPIOT, Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis Dalloz||

Ressources Internet