Droit constitutionnel

Code Cours
1920-FLSH-HIST-FR-2001
Langue d'enseignement
Français, Anglais
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Licence Histoire - Crédits ECTS: 0.00
Responsable(s)
Michel Bauvin
Période

Présentation

Prérequis

Aucun sauf que les grands événements et périodes de l’histoire constitutionnelle depuis 1789 sont présumés connus



Objectifs


Découverte des institutions et du droit constitutionnel de la Vème République


Les principes fondamentaux du droit constitutionnel et émergence du régime parlementaire


Le régime parlementaire rationnalisé


L’Etat de droit dans la démocratie parlementaire



Présentation

Ce cours magistral d’une durée de 24 heures a pour objet le droit constitutionnel de la 5ème République.


Scindé en 12 leçons, Il vise à l’acquisition des principaux concepts et principes de cette branche du droit public en commençant par une étude succincte de l’histoire constitutionnelle pour faire apparaitre l’émergence de la démocratie représentative et du régime parlementaire. : Etat, formes d’état, souveraineté, suffrages et représentation, séparation des pouvoirs, Etat de droit…


Les institutions de la 5ème République sont abordées à partir des textes et de la pratique qui ont beaucoup évolué depuis 1958. Dotée d’un régime parlementaire rationalisé, fortement présidentialisé, la France est un état membre de l’Union européenne, état unitaire mais aussi déconcentré et décentralisé dans lequel le pouvoir exécutif domine la vie institutionnelle.


Les étudiants reçoivent un plan du cours, une bibliographie succincte, une documentation papier et/ou électronique qui vient illustrer et compléter le contenu du cours. Il leur sera répondu à toute question relative à l’actualité en rapport avec la matière.


En cas de révision constitutionnelle, celle-ci sera traitée particulièrement et de façon prospective.


Le contrôle des connaissances est organisé en deux exercices : un contrôle intermédiaire écrit et une épreuve orale qui porte sur le 5ème République






Modalités

Modalités d'enseignement

Cours magistral complété par des dossiers papier et/ou électroniques pour chaque leçon complété par le commentaire de l’actualité constitutionnelle nationale ou non afin d’en donner une lecture théorique et juridique

Évaluation

Ressources

Bibliographie

manuels, traités, ouvrages divers qui sont destinés aux étudiants en droit constitutionnel en licence de droit