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Actifs de diversification

Code Cours
2324-RIZOMM-FIN-FR-5016
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  3. Actifs de diversification
Établissement
ECOLE DU NUMERIQUE
Langue d'enseignement
FR, EN
Ce cours apparaît dans les formation(s) suivante(s)
Master Droit du Patrimoine - Crédits ECTS:
Responsable(s)
Marion RAYNAUD
Période
S2

Présentation

Prérequis

Fiscalité du patrimoine

Objectifs

Découvrir les actifs de diversification et résoudre des cas pratiques patrimoniaux.

Présentation

Présentation de certains actifs de « diversification » patrimoniale. Résolution de cas pratiques patrimoniaux variés pour mettre à l’usage toutes les notions traitées sur l’ensemble des cours sur les 2 années de Master.


Fiscalité du particulier (IR / IFI / Plus-value) / dispositifs propres aux dirigeants d’entreprise (Pacte Dutreil / 150 OB ter CGI / Régimes du départ à la retraite ou de la cession d’une PME de moins de 10 ans).


Fiscalité des sociétés civiles immobilières option IR / IS. Cession des biens ou cession des parts sociales et conséquences pour les associés.


Droit civil, donation – succession, anticipation, protection familiale et du conjoint.

Modalités

Modalités d'enseignement

Présentation du cas pratique aux étudiants, travail en groupe et échanges autour des cas. Participatif / résolution de cas pratique par les étudiants, correction générale. Participation maximale des étudiants

Organisations du cours

  • Cours magistral : 2h (Présentation des actifs de diversification le 1er cours)
  • Cas pratiques : 18h (Divers cas pratiques présentés aux étudiants pour faire travailler l’usage des notions vues durant les cours plus magistraux)
  • Travail personnel :

Charge de travail globale de l'étudiant :

Méthodes pédagogiques => participation des étudiants au maximum.

Évaluation

Ressources

Bibliographie

Mémentos Francis Lefebvre Fiscal / Patrimoine