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Droit fiscal Apprentissage

2017-2018

IÉSEG School of Management ( IÉSEG )

Code Cours :

1718-IÉSEG-AP1S1-LAW-AP-CE01UF

DROIT


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Master Apprentissage1S1Français
Professeur(s) responsable(s)G.MULLER
Intervenant(s)G.MULLER


Pré requis

Ce cours nécessite des connaissances en comptabilité générale (compte de résultat – bilan - opération courantes – opérations d’inventaire) ainsi qu’en économie générale avec le rôle de l’impôt dans l’intervention de l’Etat.

Objectifs du cours

A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de :
- Déterminer l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal
- Calculer un montant de tva à déclarer
- Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise

Contenu du cours

Ce cours se veut très large. Ses objectifs principaux sont d’apprendre et de maîtriser les techniques fiscales appliquées à l’entreprise et au particulier afin d’optimiser la charge fiscale et d’analyser les incidences des décisions prises en matière de gestion fiscale.
Seront abordés successivement les concepts suivants : la notion d’impôt, les fonctions de l’impôt, l’impôt sur le revenu, la TVA, l’impôt sur le bénéfice des personnes morales, les impôts patrimoniaux.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

TypeNombre d'heuresRemarques
Présentiel
Cours interactif24,00   Les applications et études de cas seront incorporées au fur et à mesure de notre avancée en cours.
Travaux dirigés0,00   Pas de distinction entre la théorie et la pratique, cours et applications / études de cas se feront sur les mêmes séances.
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative12,00  
Charge de travail globale de l'étudiant36,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours magistral
  • Travaux dirigés
  • Cours interactif


Évaluation

Examen final : une partie « discussion » et une partie « étude de cas

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Examen (final)
Examen écrit2,001100,00
TOTAL     100,00

Bibliographie

  • « Mémento fiscal », 2015, édition Lefebvre -

  • « Précis de fiscalité des entreprises, 33ème édition », 2010, Maurice Cozian, édition Litec -

  • « DCG 4, droit fiscal, manuel et applications 2014-2015», 2014, Jomard, édition Foucher -

    A noter que cette bibliographie est non-exhaustive et est un complément au cours magistral.


Ressources internet



 
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