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Droit de la communication

2017-2018

Institut des Stratégies et Techniques de Communication ( ISTC )

Code Cours :

1718-ISTC-M1S1-UE2-DCOM

UE2


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Master1S1Français
Professeur(s) responsable(s)V.PLATEL
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant


Pré requis

Aucun.

Objectifs du cours

- Distinguer et connaître les principes et règles juridiques applicables.
- Analyser des décisions de justice posant ces principes juridiques et montrant leur évolution.
- Exposer et expliciter les notions juridiques liées à un cas pratique.
- Démontrer et justifier une ou plusieurs solutions juridiques d'un cas concret.

Contenu du cours

Introduction.

La propriété littéraire et artistique : les droits de l'auteur.
- Les œuvres protégées.
- Les auteurs protégés.
- La durée de protection des droits de l'auteur.
- Le contenu des droits de l'auteur.

La propriété industrielle.
- Le droit des marques.
- Le droit des dessins et modèles.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Cours magistral, études de cas, exercices pratiques.

TypeNombre d'heuresRemarques
Travail personnel
Travail personnel indicatif18,00   Cours et documents remis.
Présentiel
Cours magistral18,00   Cours collectif illustré de cas pratiques et pratique de la matière en ½ groupe.
Charge de travail globale de l'étudiant36,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours magistral
  • Etudes de cas
  • Exercices pratiques


Évaluation

Devoir surveillé : analyse et résolution de cas pratiques.
Épreuve terminale : analyse et résolution de cas pratiques.

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Contrôle continu
2,00120,00
Examen (final)
2,00160,00
TOTAL     80,00

Bibliographie

  • Droit d'auteur - Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant

    Précis DALLOZ, 828 pages, ISBN : 9782247070985

  • Droit de la propriété intellectuelle - Nicolas Binctin

    éditions L.G.D.J. Lextenso, ISBN : 978-2-275-3040-1

  • Lexique d'information-communication - Francis Balle

    Lexiques DALLOZ, 490 pages, ISBN : 9782247069378

  • Lamy Droit des Médias et de la Communication, dernière édition - Christian GAVALDA (†), Pierre SIRINELLI et Lionel COSTES

    Sous la direction scientifique de : Christian GAVALDA (†), Pierre SIRINELLI et Lionel COSTES, Éditeur Wolters Kluwer France

  • La propriété littéraire et artistique - Bernard EDELMAN

    "Que sais-je ?", n°1388, Bernard EDELMAN, Presses Universitaires de France (P.U.F.)

  • Droit d'auteur et droits voisins - Christophe Caron

    2ème édition de Christophe Caron, Litec - Éditions du JurisClasseur, Collection : Manuels
    ISBN : 978-2-7110-1053-0, 564 pages

  • Propriété littéraire et artistique - Pierre-Yves Gautier

    Presses Universitaires de France (P.U.F.), ISBN : 978-2-13-057541-2, 944 pages


Ressources internet



 
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