Fiche détaillée d'un cours


   


Voir la fiche établissement

FISCALITE DES PERSONNES

2016-2017

IÉSEG School of Management ( IÉSEG )

Code Cours :

1617-IÉSEG-M1S1-ACC-MA-EE10UF

COMPTABILITE / AUDIT / CONTROLE


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Master1S1Français
Professeur(s) responsable(s)G.BUTIN
Intervenant(s)Guy BUTIN


Pré requis

Connaissance des modalités de fonctionnement des différentes formes de sociétés.
Maîtrise des Techniques Comptables.

Objectifs du cours

Maîtrise technique des éléments de la fiscalité des personnes physiques

Contenu du cours

I. INTRODUCTION.
- Définition et classification des impôts et taxes.
- Les sources du droit fiscal.

II. LE RESULTAT FISCAL DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET SOCIETES ASSIMILEES.
- Principes généraux d’imposition.
- L’imposition des bénéfices industriels et commerciaux :
> Champ d’application,
> Activité et patrimoine de l’exploitant,
> Les produits imposables,
> Les charges déductibles,
> Le régime des plus et moins values,
> La détermination du résultat imposable.

III. L'IMPOT SUR LE REVENU.
- Principes généraux et champ d'application de l'impôt sur le revenu.
- Détermination de l'assiette de l'impôt sur le revenu.
- Les différents revenus catégoriels et les règles applicables :
> Traitements et salaires,
> Revenus des capitaux mobiliers et revenus fonciers,
> Bénéfices industriels et commerciaux (BIC), bénéfices non commerciaux (BNC) et bénéfices
agricoles (BA),
> Rémunérations des dirigeants de sociétés,
> Plus-values des personnes physiques.
- La liquidation et le paiement de l'impôt sur le revenu et des contributions associées.

IV. L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE.
- Principes et champ d'application.
- L'assiette imposable et la notion de biens professionnels.
- Calcul, déclaration et paiement de l’ISF.

V. Les impôts locaux.
- La taxe d’habitation.
- Les taxes foncières.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

TypeNombre d'heuresRemarques
Présentiel
Cours magistral16,00  
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative35,00   Préparation de cas et lectures
Charge de travail globale de l'étudiant51,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours magistral
  • Travaux dirigés


Évaluation

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Examen (final)
Examen écrit2,001100,00
TOTAL     100,00

Bibliographie

  • Mémento pratique fiscal - F. LEFEBVRE

    Editions Francis Lefebvre, 2008.

  • Code Général des Impôts. -

  • Droit fiscal : manuel et applications - E. DISLE et J. SARAF

    UV 1 DECF, Dunod, 2008.

  • Droit fiscal : cas pratiques - P. PINTEAUX

    UV 1 DECF, Dunod, 2008.

  • Droit fiscal : annales corrigées - E. DISLE et J. SARAF

    UV 1 DECF, Dunod, 2008.


Ressources internet



 
* Informations non contractuelles et pouvant être soumises à modification
 
 
Vidéo : Un campus à vivre
Notre chaîne Youtube