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FISCALITE D'ENTREPRISE

2016-2017

IÉSEG School of Management ( IÉSEG )

Code Cours :

1617-IÉSEG-M1S1S2-ACC-MA-EE09UF

COMPTABILITE / AUDIT / CONTROLE


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Master1S1S2Français
Professeur(s) responsable(s)G.BUTIN
Intervenant(s)Guy BUTIN, Christophe PAILLASSA


Pré requis

Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l'impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
Le mécanisme d'enregistrement des charges et produits comptables (cours de 2ème année)

Objectifs du cours

A la fin du cours, l'étudiant devrait être capable de :
- Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d'entreprise, directe et indirecte
- Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
- Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d'impôt des entreprises
- Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l'IS
- Connaître les différents régimes d'imposition
- Mesurer les riques des contrôles fiscaux

Contenu du cours

La TVA et les règles d'imposition indirecte
Les différents régimes d'imposition
l'IS et les règles de calcul du résultat fiscal
Produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Le contrôle fiscal


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

TypeNombre d'heuresRemarques
Présentiel
Cours magistral8,00  
Travaux dirigés8,00  
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative24,00  
Autoformation
E-Learning5,00  
Lecture du manuel de référence5,00  
Charge de travail globale de l'étudiant50,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours magistral
  • Travaux dirigés
  • Exposés
  • E-learning
  • Cours interactif


Évaluation

Participation au cours, Devoir à la maison, Examen final

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Contrôle continu
Participation16,00120,00
Examen (final)
Examen écrit1,50150,00
Autres
Rapport écrit0,00130,00
TOTAL     100,00

Bibliographie

  • DCG 4 - DUNOD -

  • Le meilleurs du DCG 4 - Sup Foucher -


Ressources internet



 
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