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Droit des douanes

2016-2017

International Business School ( ESTICE )

Code Cours :

1617-ESTICE-L3S6-ent-Opdouan

sciences de l'entreprise


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Licence3S6Français
Professeur(s) responsable(s)E.Choquet , E.Choquet
Intervenant(s)Mr Ioannis KAPOPOULOS


Pré requis

Maîtriser les bases en commerce international.

Objectifs du cours

Comprendre les bases du droit fiscal douanier (intracommunautaire et international) et des différents régimes douaniers (temporaires et définitifs). Les appliquer à des situations concrètes.

Contenu du cours

Intro : présentation de l’administration des douanes (organisation et missions), chap. 1 : taxation des échanges intracommunautaires, chap. 2 : taxation des échanges internationaux de marchandises, chap. 3 : les régimes douaniers.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Cours théorique, cas pratiques et sortie sur site

TypeNombre d'heuresRemarques
Présentiel
Cours magistral24,00  
Autoformation
12,00  
Charge de travail globale de l'étudiant36,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours magistral
  • Exposés
  • Sortie(s) sur le terrain


Évaluation

exposé et oraux

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Examen (final)
Examen oral0,2010,00
Contrôle continu
devoir surveillé2,0010,00
TOTAL     ,00


Ressources internet



 
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