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DROIT DES AFFAIRES

2016-2017

IÉSEG School of Management ( IÉSEG )

Code Cours :

1617-IÉSEG-BA2S1S2-LAW-B2-CE01UF

DROIT


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Bachelor2S1S2Français
Professeur(s) responsable(s)P.KAZMIERCZAK
Intervenant(s)P.KAZMIERCZAK, Eliane CHAHOUNKA (Paris), Gwenaelle GURS, C.SAPPA


Pré requis

A titre principal, sera utilisé le vocabulaire juridique appris en première année et la méthode de résolution d'un cas pratique.

Objectifs du cours

Le cours du droit des affaires doit apporter à l'étudiant la maîtrise de certaines notions juridiques, ce qui nécessite la connaissance de vocabulaire, définitions et concepts juridiques.
Le premier domaine abordé concerne l'acte de commerce, le commerçant, le fonds de commerce, les contrats relatifs au fonds de commerce. Puis sont exposés les droits de la propriété intellectuelle et le droit de la consommation.
Le second domaine abordé concerne les sociétés commerciales, les moyens de paiement, les contrats de l'entreprise et le redressement et la liquidation judiciaire des entreprises en difficulté.
L'aspect très pratique de la présentation du cours et les nombreux cas pratiques effectués développeront les capacités tant de synthèse que d'analyse des étudiants.

Contenu du cours

Introduction au droit des affaires
Organisation administrative et professionnelle du commerce
Le commerçant et le fonds de commerce
La liberté du commerce et ses limites
Les structures commerciales
Les contrats de l'entreprise
Les instruments de paiement et de crédit
L'entreprise en difficulté


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Le cours magistral est repris dans l'ouvrage remis aux étudiants.
Les séances de travaux dirigés sont constituées de la réalisation et correction des cas pratiques et fiches de jurisprudence.

TypeNombre d'heuresRemarques
Présentiel
Cours interactif32,00  
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative90,00   Pour chaque séance d'une heure vingt de cours interactif, il est nécessaire de prévoir une heure de préparation et une autre heure pour apprendre les notions étudiées.
Charge de travail globale de l'étudiant122,00  

Méthodes pédagogiques

  • Cours interactif


Évaluation

L'évaluation est réalisée d'une part par une note d'oral sur la participation et d'autre part par 3 QCM de 30 questions ainsi qu'un partiel et un examen final composés d'une question de cours et d'un cas pratique.

Type de ContrôleDuréeNombrePondération
Contrôle continu
Examen partiel2,00130,00
QCM0,75327,00
Participation0,0008,00
Examen (final)
Examen écrit2,00135,00
TOTAL     100,00

Bibliographie

  • Droit des Affaires, Edit. Sirey - Brigitte Hess-Fallon et Anne-Marie Simon




 
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