Fiche détaillée d'un cours


   


Voir la fiche établissement

Fiscalité d'entreprise

2016-2017

Faculté de Gestion, Economie & Sciences ( FGES )

Code Cours :

1617-FGES-FIN-FR-3006


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Français
Professeur(s) responsable(s)Sebastien Sottiau
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Licences & Prépas - Licence 3 Internationale d'Economie et de Gestion - S5 - 2 ECTS
    - - - 2 ECTS
    - - - 4 ECTS

Pré requis

Connaissances de base en comptabilité financière.


Objectifs du cours


Ce cours aborde les principes fondamentaux de la fiscalité des entreprises. On y étudie les concepts, méthodes et outils indispensables aux dirigeants en matière de fiscalité. Ce cours vise à donner aux participants une connaissance sur les techniques fiscales ainsi que quelques notions sur les domaines du droit des sociétés, et comptabilité générale.
Il permettra à terme à l’étudiant de développer ses capacités à évaluer une situation donnée et se diriger vers les bases de données et outils fiscaux nécessaire pour résoudre la problématique posée.
A l’issue de ce cours, le participant sera en mesure de calculer les différentes TVA (à payer et déductible) et déterminer le résultat fiscal d’une entreprise et d’une société.

Contenu du cours

Partie 1 : LA TVA
Principes et mécanismes
Champs d’application
Territorialité
Exigibilité et fait générateur
Déduction de TVA
Déclaration et paiement




Partie 2 : LES BIC
Définition des personnes imposables
Définition des produits imposables
Définition des charges déductibles décaissées et non décaissées
Détermination du résultat fiscal


Partie 3 : LES PLUS ET MOINS-VALUES PROFESSIONNELLES
Principes comptables
Domaine d’application
Détermination et qualification des plus ou moins values professionnelles
Régime fiscal de ces plus ou moins values


Partie 4 : L’IMPOSITION DES SOCIETES (IS) ET PLUS OU MOINS-VALUES PROFESSIONNELLES
Définition des personnes imposables
Définition des produits imposables
Définition des charges déductibles décaissées et non décaissées
Détermination du résultat fiscal
Principes comptables
Domaine d’application
Détermination et qualification des plus ou moins values professionnelles
Régime fiscal de ces plus ou moins values



Modalités d'enseignement

Organisation du cours


COURS MAGISTRAL et APPLICATIONS
12h



TD
12h


Travail personnel
36h



Charge de travail globale de l'étudiant
60h

Méthodes pédagogiques


    Évaluation


    Bibliographie

    • Emmanuel DISLE et Jacques SARAF : « DCG 4 droit fiscal » - Dunod – 2015/2016




     
    * Informations non contractuelles et pouvant être soumises à modification
     
     
    Vidéo : Un campus à vivre
    Notre chaîne Youtube