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Organisation de la justice

2016-2017

Faculté de Droit ( FLD )

Code Cours :

1617-FDL-DIV-FR-1018


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S1Français
Professeur(s) responsable(s)Caroline Vendeville
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique - S1 - 1 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit Science Politique - S1 - 1 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Européenne de Droit - S1 - 1 ECTS

Pré requis

Pour suivre ce cours, l’étudiant doit être capable de :
- Faire le lien avec les matières d’unité fondamentale
- Montrer un intérêt pour l’actualité afin de concrétiser les notions.

Objectifs du cours

A la fin du cours l’étudiant doit :
- Connaître le paysage judiciaire français
- Acquérir des réflexes et des repères applicables dans les futures matières étudiées
- Comprendre les mécanismes de base pour identifier l’origine d’une décision, sa portée et les voies de recours pouvant être exercées
- Maitriser le vocabulaire procédural

Contenu du cours

Présentation des juridictions de l’ordre judiciaire, administratif, des juridictions en dehors de l’ordre juridictionnel, les principes directeurs de l’organisation juridictionnelle.
Chap I : LES JURIDICTIONS APPARTENANT AUX ORDRES JURIDICTIONNELS
Chap II : LES JURIDICTIONS EXTERIEURES AUX ORDRES JURIDICTIONNELS
Chap III : LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L’ORGANISATION JURIDICTIONNELLE


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1


    Bibliographie

    • TAISNE (JJ), Institutions juridictionnelles Dalloz memento 13e édition 09/2012, Dalloz memento 13e édition 09/2012




     
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