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Fiscalité du patrimoine des particuliers et des professionnels

2016-2017

Les Masters du Rizomm - FGES ( RIZOMM )

Code Cours :

1617-RIZOMM-FIN-FR-5028


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Année 2Français
Professeur(s) responsable(s)Olivier Renouf
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Masters du Rizomm - Master 2 Management des Banques et Institutions Financières - Année 2 - 3 ECTS
    Institut Supérieur d'Expertise et d'Audit (ISEA) - Master 2 Comptabilité Contrôle Audit - Année 2 - 3 ECTS

Pré requis

Connaissance de l’aspect financier des différents types de placement monétaires, obligataires et actions.
Connaissance des diverses stratégies patrimoniales (cf module Stratégies Patrimoniales)

Objectifs du cours

Structurer la démarche et l’analyse fiscale


Assimiler les fondamentaux de la fiscalité du patrimoine


Maitriser la fiscalité du Chef d’Entreprise ( dont la cession-transmission de l’outil professionnel )




Contenu du cours

1) Les bases de la fiscalité du patrimoine


A) Le patrimoine mobilier


1. Le revenu


. Règles générales


. Dividendes


. Produits de placement à revenu fixe


. Régimes spéciaux


2. La plus value


. Plus value sur biens meubles


. Plus value sur valeurs mobilières et droits sociaux


. Marché à terme, d’options et bon d’options



B) Le patrimoine immobilier


1. Le revenu foncier


. Détermination du revenu foncier


. Imputation du déficit


. Régimes spéciaux


2 .La plus value immobilière


. Détermination


. Modalité d’imposition


3 . Le choix impôt sur le revenu – impôt sur les sociétés


C) Les perceptions sociales


1. Revenus d’activité et de remplacement


2. Revenus du patrimoine financier et immobilier


D) L’impôt sur la fortune


1. Champs d’application


2. Assiette et calcul de l’impôt


3. Déclaration et paiement


4 . Biens professionnels



2 ) Aspects spécifiques de la fiscalité du patrimoine


A) Le démembrement de propriété


1. Revenu et plus value immobilière


2. Revenu et plus value mobilière


B) La transmission du patrimoine


1. La donation


2. La succession


3. L’assurance vie



Modalités d'enseignement

Organisation du cours

• Cours magistral
• Etudes de cas
L’exposé magistral est systématiquement suivi d’exemples chiffrés et/ou études de cas pratiques de base
Chaque grande partie du cours fait l’objet d’un ‘’sous plan détaillé ‘’

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1


    Bibliographie

    • , Différents articles ou études tirées de la presse spécialisée dont Agefi actifs et Gestion de fortune .,
      , Mémentos Francis Lefebvre : Fiscalité, Patrimoine,


    Ressources internet



     
    * Informations non contractuelles et pouvant être soumises à modification
     
     
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