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Droit du travail

2016-2017

Les Masters du Rizomm - FGES ( RIZOMM )

Code Cours :

1617-RIZOMM-FIN-FR-5015


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Année 2Français
Professeur(s) responsable(s)Alexandre Pecqueur
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Masters du Rizomm - Master 2 Management des Banques et Institutions Financières - Année 2 - 3 ECTS

Pré requis

Licence 1 gestion : cours de droit du travail : les relations individuelles
Licence 2 gestion : cours de droit du travail : les relations collectives

Objectifs du cours

Approfondir des thèmes de droit du travail afin d’être opérationnel d’un point de vue pratique, apprendre à se documenter sur un problème lié au droit du travail, quel site ? Quel ouvrage ? Quel conseil ?
Comprendre que la jurisprudence est un élément essentiel du droit du travail et savoir l’appréhender.
Etre en capacité de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables sur un thème donné.

Contenu du cours

LISTE DES THEMES ABORDES
- La technique contractuelle
- L’évolution du contrat de travail (suspension, modification, transfert d’entreprise)
- La durée du travail
- Les repos et les congés
- La rémunération du salarié
- La formation du salarié
- La protection sociale
- Le licenciement pour motif personnel
- Les autres modes de rupture du contrat de travail
- Les pouvoirs de l’employeur : le pouvoir disciplinaire, de direction et réglementaire
- La représentation collective
- L’association des salariés aux performances de l’entreprise
- Le contentieux social
- Le procès en droit du travail


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Le contrôle des connaissances va se passer en deux temps :
Contrôle continu comptant pour 30% de la note
Un dossier par groupe de 3 personnes maximum écrit complet, fouillé sur un thème sélectionné avec une présentation orale de 20 minutes devant les autres étudiants qui vous évalueront. Le thème ne doit pas être une pale copie d’un manuel ou de recherches internet, il doit comporter une bibliographie, d’ouvrages, de manuels, de revue ou de sites internet. Document d’une quinzaine de pages, time new roman 12, marge 2,5. Schémas ou tableaux possibles.
Ce document doit m’être envoyé 48 heures avant la date du cours fixée pour le passage à l’oral par mail sur : stephanie.lecocq@icl-lille.fr. Je me tiens bien sûr à votre disposition par mail ou à la pause pendant les cours pour tout souci que vous pourriez rencontrer pour ce dossier.
Le jour du passage à l’oral, un exemplaire papier (et non clé USB) écrit doit m’être remis
Un examen final comptant pour 70% de la note : un oral sera fixé avec Hamdi Meraska courant février 2010.
Une fiche de thèmes vous sera communiquée pour vous aider dans vos révisions. Elle sera exercée en fonction des thèmes que vous aurez sélectionnés pour vos dossiers.
Déroulement des cours
Exposé oral : 20 minutes de passage, 20 minutes de discussion (2 à 3 exposés par séance)
Cours avec support et exercices à faire individuellement ou par groupe de deux.Cours magistral (24 heures)
Travail personnel (72 heures)

Méthodes pédagogiques
• Cours magistral
• Exposé, études de cas

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1


    Bibliographie

    • Martine le Bihan – Guénolé, Droit du travail, fondamentaux, Martine le Bihan – Guénolé : Droit du travail, fondamentaux, 2009-2010
      Dominique Grandguillot, Droit social, Dominique Grandguillot : Droit social, 2009-2010
      Pelissier, Supiot, Jeammaud, Droit du travail, Pelissier, Supiot, Jeammaud, Droit du travail, Précis Dalloz, 2010
      Jean-Emmanuel Ray, Droit du travail, droit vivant, Jean-Emmanuel Ray : Droit du travail, droit vivant, 2009-2010
      , Code du travail : attention actualisé, Code du travail : attention actualisé, donc 2009-2010 car le code du travail a été soumis à une nouvelle codification en 2008.
      Favennec-Hery, Verkindt, Droit du travail, Favennec-Hery, Verkindt, Droit du travail, LGDJ, 2010


    Ressources internet



     
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