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Droit des sociétés

2016-2017

Les Masters du Rizomm - FGES ( RIZOMM )

Code Cours :

1617-RIZOMM-FIN-FR-4018


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
Année 1Français
Professeur(s) responsable(s)Remi Dequidt
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Masters du Rizomm - Master 1 Finance d'Entreprise et des Marchés - Année 1 - 3 ECTS
    Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Masters du Rizomm - Master 1 Management des Banques et Institutions Financières - Année 1 - 3 ECTS

Pré requis

Aucun

Objectifs du cours

Comprendre ce qu’est une société, un associé, un dirigeant de société.
Explorer les aspects fiscaux et patrimoniaux du droit des sociétés.

Contenu du cours

I – Rappels introductifs
- Qu’est-ce qu’une société ?
- Rappels pratiques sur la personnalité morale,
- L’art et la manière de créer une société.
II – Les dirigeants
- Les pouvoirs des dirigeants et leurs limites,
- Naviguer entre les régimes sociaux,
- Notions de responsabilité.
III – Les associés
- …Où l’art de gagner de l’argent en société.
- Incidences des démembrements de propriété.
- Incidence des régimes matrimoniaux.
IV – La Fiscalité des sociétés : le nerf de la guerre.
- Sociétés soumises à l’IS.
- Sociétés soumises à l’IR.
V – Montages classiques en droit des sociétés
- La société holding
- Les bons réflexes en SCI.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1


    Bibliographie

    • Maurice COZIAN, Florence DEBOISSY, édition LEXIS NEXIS, 2015,, Droit des Sociétés, 850 p.


    Ressources internet



     
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